80 488 résultats pour ""UTS""
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- Annonces Légales·2016 / N°053·page 34·fr...et suivant mise à jour des statuts, enregistré à la recette des fi...
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- Annonces Légales·2019 / N°038·page 14·fr...Un exemplaire des statuts, des états financiers de l'exercice 2018...
- Journal Officiel·1969 / N°015·page 13·fr...de l'huile contenue dans les mouts oléagineux. (Priorité des brev...
- Annonces Légales·2007 / N°100·page 32·fr...L'article quatre (4) des statuts de la société est modifié en cons...
- Annonces Légales·2009 / N°067·page 12·fr...947 dont un exemplaire des statuts a été déposé au Greffe du Tribu...
- Annonces Légales·2009 / N°156·page 20·fr...limitée et de modifier les statuts de la société. 2009S02491SRLB2...
- Journal Officiel·1977 / N°065·page 48·fr... sur la régularisation des Statuts selon les règlements en vigueur...
- Journal Officiel·1984 / N°035·page 25·fr...Le gérant est désigné dans les statuts. Deux exemplaires ont été ...
- Annonces Légales·2006 / N°090·page 24·fr...été décidé de modifier les statuts conformément au code des sociét...
- Journal Officiel·1973 / N°026·page 24·fr...ectifs; — l'article 7 des statuts a été modifié en conséquence. ...
- Annonces Légales·2010 / N°148·page 2·fr...99 ans Le Projet des statuts : a été déposé au Greffe du Tribunal...
- Annonces Légales·2012 / N°035·page 18·fr...ication de l'article 6 des statuts de la société, si l'augmentatio...
- Annonces Légales·2014 / N°134·page 17·fr...odifier l'article sept des statuts en conséquents. 2014X02089SRLB...
- Annonces Légales·2010 / N°116·page 16·fr...3- Mettre à jour les défauts de paiement du Fisc et CNSS 4- Mettre...
- Journal Officiel·1978 / N°016·page 27·fr...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tribunal...
- Journal Officiel·1982 / N°014·page 25·fr...itions de l'article 31 des statuts en assemblée générale ordinaire...
- Annonces Légales·2013 / N°027·page 43·fr...mettes» conformément à ces statuts et la législation en vigueur da...
- Annonces Légales·2015 / N°088·page 15·fr...En conséquence l'article 6 des statuts a été modifié comme suit : ...