Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2016 / N°033·page 23·fr
    ...3 - La mise à jour des articles 6 et 8 des statuts portant sur la ...
  • Annonces Légales·2016 / N°053·page 34·fr
    ...et suivant mise à jour des statuts, enregistré à la recette des fi...
  • Annonces Légales·2017 / N°061·page 32·fr
    ...- La mise à jour des statuts de la société. 2017403798SRUB2 Jour...
  • Annonces Légales·2019 / N°038·page 14·fr
    ...Un exemplaire des statuts, des états financiers de l'exercice 2018...
  • Journal Officiel·1969 / N°015·page 13·fr
    ...de l'huile contenue dans les mouts oléagineux. (Priorité des brev...
  • Annonces Légales·2007 / N°100·page 32·fr
    ...L'article quatre (4) des statuts de la société est modifié en cons...
  • Annonces Légales·2009 / N°067·page 12·fr
    ...947 dont un exemplaire des statuts a été déposé au Greffe du Tribu...
  • Annonces Légales·2009 / N°156·page 20·fr
    ...limitée et de modifier les statuts de la société. 2009S02491SRLB2...
  • Journal Officiel·1977 / N°065·page 48·fr
    ... sur la régularisation des Statuts selon les règlements en vigueur...
  • Journal Officiel·1984 / N°035·page 25·fr
    ...Le gérant est désigné dans les statuts. Deux exemplaires ont été ...
  • Annonces Légales·2006 / N°090·page 24·fr
    ...été décidé de modifier les statuts conformément au code des sociét...
  • Journal Officiel·1973 / N°026·page 24·fr
    ...ectifs; — l'article 7 des statuts a été modifié en conséquence. ...
  • Annonces Légales·2010 / N°148·page 2·fr
    ...99 ans Le Projet des statuts : a été déposé au Greffe du Tribunal...
  • Annonces Légales·2012 / N°035·page 18·fr
    ...ication de l'article 6 des statuts de la société, si l'augmentatio...
  • Annonces Légales·2014 / N°134·page 17·fr
    ...odifier l'article sept des statuts en conséquents. 2014X02089SRLB...
  • Annonces Légales·2010 / N°116·page 16·fr
    ...3- Mettre à jour les défauts de paiement du Fisc et CNSS 4- Mettre...
  • Journal Officiel·1978 / N°016·page 27·fr
    ...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tribunal...
  • Journal Officiel·1982 / N°014·page 25·fr
    ...itions de l'article 31 des statuts en assemblée générale ordinaire...
  • Annonces Légales·2013 / N°027·page 43·fr
    ...mettes» conformément à ces statuts et la législation en vigueur da...
  • Annonces Légales·2015 / N°088·page 15·fr
    ...En conséquence l'article 6 des statuts a été modifié comme suit : ...