Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1995 / N°045·page 14·fr
    ...26 septembre 1994, portant statuts-type des groupements de mainten...
  • Annonces Légales·2018 / N°114·page 15·fr
    ...ation de l'article (6) des statuts. 2018R03893SANB2 Journal Offi...
  • Annonces Légales·2006 / N°031·page 18·fr
    ...e l'article (4) et (6) des statuts. Le gérant 2006B00217SRLB2 S...
  • Journal Officiel·1979 / N°031·page 47·fr
    ...Conformément à l'article 36 des statuts, seuls les titulaires de 4...
  • Journal Officiel·1980 / N°073·page 46·fr
    — Modification de l'article 6 des Statuts. P. Le Conseil d'Admini...
  • Annonces Légales·2014 / N°131·page 20·fr
    ...uent l'article 3 et 16 des statuts de la société sont amendés. 20...
  • Annonces Légales·2014 / N°137·page 22·fr
    ...- Mise à jour des statuts. 2014T06015SRLB2 Nomination d'un géran...
  • Annonces Légales·2015 / N°080·page 25·fr
    ...Selon l'article 34 des statuts de la banque, chaque membre de l'As...
  • Annonces Légales·2015 / N°099·page 28·fr
    ...- La modification corréative des statuts. La cession des parts so...
  • Journal Officiel·1972 / N°052·page 48·fr
    ...- approuve les statuts de la Société « ETS BELGACEM BEN HMIDA ». -...
  • Annonces Légales·2008 / N°133·page 32·fr
    ...- de modifier les articles 6 et 7 des statuts. 2008G06249SRLB2 #...
  • Annonces Légales·2009 / N°156·page 14·fr
    ...L'article 6 des Statuts est modifié en conséquence. Deux exemplai...
  • Journal Officiel·1986 / N°041·page 30·fr
    ... de tri; — du contrôle des rebuts; Journal Officiel de la Républ...
  • Annonces Légales·2018 / N°083·page 21·fr
    ...onséquence l'article 4 des statuts. 2018X01276SRLB2 ## Centre Bu...
  • Annonces Légales·2024 / N°064·page 3·fr
    ...istration conformément aux statuts de la banque. Journal Officiel...
  • Annonces Légales·2004 / N°132·page 13·fr
    ...rmément à l'article 26 des statuts de la société. Le conseil d'ad...
  • Annonces Légales·2007 / N°028·page 52·fr
    ...en électricité et relié aux égouts. La superficie totale du terra...
  • Annonces Légales·2008 / N°120·page 18·fr
    ...ication de l'article 7 des statuts de la société. 2008R03764SRLB2...
  • Journal Officiel·1977 / N°037·page 27·fr
    ...éalisée et l'article 5 des statuts est modifié en conséquence. De...
  • Annonces Légales·2013 / N°118·page 15·fr
    ...aucun changement par rapport aux statuts. - Délais de souscription...