Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
82 452 résultats pour ""DAL""
  • Annonces Légales·2008 / N°113·page 44·fr
    ... et par l'assistance de Maître Dalanda Aouem Sahnoun son avocat de...
  • Journal Officiel·1974 / N°050·page 35·fr
    ...hamed Mohsen Ben Mohamed Ben Abdallah en qualité de propriétaire s...
  • Journal Officiel·1976 / N°062·page 25·fr
    ...vembre 1976 par Monsieur Ben Abdallah géomètre assermenté de l'Off...
  • Annonces Légales·2012 / N°059·page 22·fr
    ...cette des finances de Kalaat Andalous le 18/04/2012 sous le n°1270...
  • Annonces Légales·2017 / N°069·page 48·fr
    ...connue le nom de "plage sidi Abdallah" dans le périmètre du plan d...
  • Journal Officiel·1999 / N°021·page 5·fr
    ...ution dont le montant et les modalités de perception et d'utilisat...
  • Annonces Légales·2025 / N°100·page 8·fr
    ...à Mme Salwa Bent Mohamed Ben Abdallah Al-Daraawi, demeurant à Bssy...
  • Annonces Légales·2007 / N°003·page 35·fr
    ...ah Malek et ruelle, de l'Est Abdallah Kamoun. La mise à prix : 85...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 29·fr
    ...Melk Khémais Ben Abdallah Ben Mohamed El Harbi. ## REQUISITION N°...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 37·fr
    ...ie, le 22 décembre 1975 Madame Dalila dite Mahjouba Bent Ali Djeri...
  • Annonces Légales·2010 / N°045·page 48·fr
    ...uisine, en briques, le toit en dalle et le parterre en carrelage, ...
  • Annonces Légales·2010 / N°112·page 42·fr
    ...du 2 juillet 1965 fixant les modalités d'application de la loi sus...
  • Journal Officiel·1980 / N°061·page 25·fr
    ...at de Mahdia comprenant une Zondala, un magasin, une cour d'une su...
  • Annonces Légales·2015 / N°072·page 31·fr
    ...h El Kef, Monsieur Ridha Ben Abdallah Ben Younes Inoubli a vendu à...
  • Journal Officiel·1995 / N°024·page 6·fr
    ... du 30 mars 1982, fixant les modalités de contrôle des association...
  • Journal Officiel·1996 / N°032·page 13·fr
    ...ed Ellil, Den-Den, Kalaât El Andalous, Sidi Thabet, Mornaguia, Bor...
  • Journal Officiel·2001 / N°059·page 6·fr
    ...ériode de deux ans selon les modalités fixées par arrêté du Premie...
  • Annonces Légales·2023 / N°085·page 6·fr
    ...nsieur Wissem Ben Mohsen Ben Abdallah Ben Thabet titulaire de la C...
  • Journal Officiel·2008 / N°020·page 5·fr
    ...erminer l'âge maximum et les modalités de son calcul pour permettr...
  • Annonces Légales·2024 / N°149·page 4·fr
    ...- Modalités de convocation de l'assemblée générale : suivant les c...