Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2015 / N°099·page 31·fr
    ...iales - La mise à jour des statuts en conséquence. 2015405354SRLB...
  • Journal Officiel·2001 / N°104·page 150·fr
    ...inistère, - d'élaborer les statuts et règlements concernant la ges...
  • Journal Officiel·2008 / N°017·page 16·fr
    ...- les diplômés des instituts spécialisés dans la formation des cad...
  • Journal Officiel·2008 / N°039·page 10·fr
    ... sport, délivrés par les instituts supérieurs relevant du ministèr...
  • Journal Officiel·2008 / N°052·page 16·fr
    ...4, portant approbation des statuts-type des groupements interprofe...
  • Annonces Légales·2024 / N°095·page 3·fr
    ...ciétés commerciales et les statuts. 2024R02108SANB2 Notice aux a...
  • Annonces Légales·2005 / N°163·page 17·fr
    ...e modifier l'article 9 des statuts et d'augmenter le capital de Ph...
  • Annonces Légales·2009 / N°137·page 16·fr
    ...aucun changement par rapport aux statuts Modalités de convocation...
  • Journal Officiel·1984 / N°008·page 10·fr
    ...ents grades prévus par les statuts susvisés. **Art. 5.** — Le Min...
  • Annonces Légales·2017 / N°012·page 35·fr
    ...- Modification de l'article (7) et (8) des statuts. 2017P00080SRL...
  • Annonces Légales·2017 / N°075·page 23·fr
    ...Les actionnaires ont adopté les statuts mis à jour : Suivant un p...
  • Annonces Légales·2022 / N°074·page 3·fr
    ...éalisée et l'article 6 des statuts est modifié en conséquence. Dé...
  • Annonces Légales·2006 / N°043·page 24·fr
    ...t mandat attribués par les statuts au gérant, leur mandat vient à ...
  • Annonces Légales·2009 / N°136·page 43·fr
    ...ication de l'article 6 des statuts Pour le conseil d'administrati...
  • Journal Officiel·1980 / N°023·page 35·fr
    ...Deux copies des statuts ont été déposés au tribunal de 1ère instan...
  • Annonces Légales·2012 / N°057·page 4·fr
    ...2012S01195SRLB1 # Constitution d'une SARL En vertu des statuts e...
  • Journal Officiel·1982 / N°034·page 17·fr
    ...Conformément à l'article 28 des statuts, l'assemblée se compose de...
  • Journal Officiel·1984 / N°020·page 20·fr
    ...E ANONYME I — Extrait des statuts : Aux termes d'un acte sous sei...
  • Annonces Légales·2014 / N°126·page 25·fr
    ...L'article 6 des statuts de la société a été modifié en conséquence...
  • Annonces Légales·2017 / N°108·page 33·fr
    ...ent à l'article 44 ter des statuts. - Liquidation des droits des ...