Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2015 / N°055·page 34·fr
    ...468626-19 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale extra...
  • Journal Officiel·1989 / N°084·page 9·fr
    ...liseré rouge conformément à l'extrait de carte au 1/50.000e ci-joi...
  • Annonces Légales·2023 / N°115·page 9·fr
    ...Un extrait de cette annonce a été publié aux journaux Essahafa et ...
  • Annonces Légales·2026 / N°040·page 6·fr
    ...Un extrait de cette annonce a été également publié au quotidien "C...
  • Annonces Légales·2004 / N°072·page 6·fr
    ...erbal de l'assemblée générale extraordinaire du 25 décembre 2003, ...
  • Annonces Légales·2007 / N°038·page 46·fr
    ...011221XAM000 Suivant procès verbal de la réunion extraordinaire d...
  • Annonces Légales·2008 / N°018·page 40·fr
    ...union de l'assemblée générale extraordinaire du 17 février 2007, e...
  • Annonces Légales·2009 / N°019·page 3·fr
    ...rray-I082 Tunis Mahrajène 1) Extrait des statuts Suivant acte sou...
  • Annonces Légales·2011 / N°117·page 39·fr
    ...Un extrait de cette annonce a été publié au journal La Presse du 2...
  • Annonces Légales·2015 / N°079·page 18·fr
    ...85967-25 En vertu du procès verbal de l'assemblée générale extrao...
  • Annonces Légales·2015 / N°109·page 36·fr
    ...336708 - 21 Du PV des décisions extraordinaires de l'associé uniq...
  • Annonces Légales·2016 / N°085·page 29·fr
    ...du PV de l'assemblée générale extraordinaire du 28 mars Journal O...
  • Journal Officiel·1999 / N°074·page 14·fr
    ...dinaires par an et en session extraordinaire, chaque fois que néce...
  • Annonces Légales·2024 / N°034·page 12·fr
    ...rtir de la publication de cet extrait au Journal Officiel de la Ré...
  • Annonces Légales·2004 / N°084·page 9·fr
    ...07VEPA1 # REGLEMENT AMIABLE Extrait de jugement République Tuni...
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 28·fr
    ...me fois en Assemblée Générale Extraordinaire pour le vendredi 10 j...
  • Annonces Légales·2004 / N°200·page 15·fr
    ...erbal de l'assemblée générale extraordinaire du 19 juillet 2004, e...
  • Annonces Légales·2006 / N°104·page 27·fr
    ...t P.V de l'assemblée générale extraordinaire en date du 24 novembr...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 29·fr
    ...496170 V Il appert des délibérations de l'assemblée générale extr...
  • Journal Officiel·1968 / N°039·page 8·fr
    ...le 8 février 1967, et dont un extrait a été inséré au Journal Offi...