Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 793 résultats pour ""AGIS""
  • Journal Officiel·1978 / N°017·page 4·fr
    ...## MAGISTRAT ## Par décret N° 78-174 du 21 février 1978 : La dém...
  • Annonces Légales·2005 / N°053·page 2·fr
    ...Société Centrax agissant par son représentant légal, demeurant à S...
  • Annonces Légales·2009 / N°054·page 20·fr
    ...aoufik ADDED et Mme Fella SAID agissant conjointement à céder les ...
  • Annonces Légales·2017 / N°088·page 22·fr
    ...t à Monsieur Ridha Kaouech, et agissant conjointement, pouvoir à l...
  • Journal Officiel·1978 / N°050·page 12·fr
    ...— Les membres de l'Inspection du Ministère de l'Equipement agissen...
  • Annonces Légales·2017 / N°121·page 26·fr
    ...nouvelle et seconde activité s'agissant de collecte et transfert d...
  • Annonces Légales·2019 / N°117·page 16·fr
    ...Tout l'immeuble objet du titre foncier n°49622 Bizerte s'agissant ...
  • Annonces Légales·2020 / N°073·page 6·fr
    ...Mrs Hatem El Magouri, Ramzi El Magouri et Mme Fethia Fitouri agiss...
  • Journal Officiel·1962 / N°051·page 9·fr
    ...t à Tunis, la Avenue de Paris, agissant pour un compte spécial de ...
  • Annonces Légales·2016 / N°114·page 53·fr
    ...sieur BEN HADJ HASSINE MOHAMED agissant pour son compte, demeurant...
  • Annonces Légales·2026 / N°055·page 6·fr
    ...Fatma Mbarki (CIN n°00918843) agissant au nom de Mme. Sonia Sassi ...
  • Annonces Légales·2010 / N°054·page 59·fr
    ...é que Monsieur Adelmo SCHENATO agissant pour le compte de la socié...
  • Annonces Légales·2023 / N°152·page 7·fr
    ...S'agissant d'une émission privée, les Sukuk à émettre ne doivent p...
  • Annonces Légales·2022 / N°122·page 19·fr
    ...ormé Monsieur Ismail Ben Arbia agissant pour le compte de LA SOCIE...
  • Annonces Légales·2023 / N°136·page 10·fr
    ...gence de Maître Slim Bouasida, agissant pour le compte de North Af...
  • Annonces Légales·2018 / N°047·page 44·fr
    ...tre foncier 44362 Ben Arous, s'agissant d'un terrain agricole au b...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 11·fr
    ...— Les avertisseurs de changement de direction agissant uniquement ...
  • Journal Officiel·2008 / N°067·page 31·fr
    ...18 - Les membres de l'inspection générale agissent en vertu d'un o...
  • Journal Officiel·1965 / N°062·page 2·fr
    ...# SECRETARIAT D'ETAT A LA JUSTICE # MAGISTRAT HORS CADRE Par déc...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 18·fr
    ...l, le Conseil Supérieur de la Magistrature, la Haute Cour; — Les ...