Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1991 / N°069·page 6·fr
    ...| Fonciers | Parcelle | Totale | Exproprier | | | | | 1 | ...
  • Journal Officiel·1976 / N°062·page 20·fr
    ...Première Parcelle : Au Sud : Chemin public. A | Est : Saniet Bou...
  • Annonces Légales·2023 / N°131·page 15·fr
    ...L'immeuble sis à la route Mahdia km7 rue Narcisse Sakiet Eddayer S...
  • Journal Officiel·2015 / N°101·page 21·fr
    ... au grade d'architecte en chef au corps commun des architectes de ...
  • Journal Officiel·1998 / N°023·page 4·fr
    ...la reconnaissance à terre des marchandises ainsi que de leur garde...
  • Journal Officiel·1985 / N°069·page 16·fr
    ...1) Une partie de la parcelle n° 3 d'une contenance de 140 ha 40 ar...
  • Journal Officiel·1981 / N°079·page 10·fr
    Les parcelles non immatriculées | N° d'ordre des parcelles | N° ...
  • Journal Officiel·2000 / N°045·page 5·fr
    ...TABLEAU PARCELLAIRE RECTIFICATIF - Relatif à la rectification de ...
  • Journal Officiel·2025 / N°074·page 9·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | La situation fonci...
  • Journal Officiel·2011 / N°077·page 24·fr
    ...La direction de l'épargne et du marché financier, est chargée nota...
  • Journal Officiel·2019 / N°017·page 27·fr
    ...e service des marchés de l'informatique et des marchés d'approvisi...
  • Journal Officiel·1984 / N°074·page 24·fr
    ...1) La totalité d'une parcelle de terre de forme rectangulaire d'un...
  • Journal Officiel·2006 / N°006·page 19·fr
    ...archives, du versement des archives et de la communication des arc...
  • Journal Officiel·1972 / N°038·page 25·fr
    ...| Situation des parcelles | Nature des parcelles | Nom des proprié...
  • Journal Officiel·2010 / N°041·page 45·fr
    ...plifié visé par le conseil du marché financier conformément au mod...
  • Journal Officiel·1987 / N°002·page 4·fr
    ...## Parcelles immatriculées N° d'ordre : 1 N° du titre foncier : ...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 21·fr
    ...éâtre — Archéologie — Cinéma — Animation culturelle — Parc auto | ...
  • Journal Officiel·1973 / N°008·page 30·fr
    ...Trada Helal et Guemiba consistant en 2 parcelles de terre nues con...
  • Journal Officiel·1962 / N°008·page 13·fr
    ...Parcelle N° 1 : Au Sud : la deuxième parcelle appartenant à Madam...
  • Annonces Légales·2009 / N°026·page 46·fr
    ...913 | 351 292 441 | | vente marchandises | 1 642 870 230 | 1 407...