Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
100 030 résultats pour ""ATS""
  • Annonces Légales·2014 / N°141·page 13·fr
    ...- L'assemblée générale ordinaire décide d'approuver les états fina...
  • Annonces Légales·2017 / N°078·page 52·fr
    ...3) Approbation des états financiers de l'exercice 2016. 4) Affecta...
  • Annonces Légales·2016 / N°122·page 39·fr
    ...5) Approbation des états financiers relatifs à l'exercice 2013. 6)...
  • Journal Officiel·2005 / N°103·page 40·fr
    ...- Les candidats au concours susvisé doivent déposer ou adresser pa...
  • Journal Officiel·2026 / N°007·page 6·fr
    ...| | | Les achats des entreprises et des établissements publics ...
  • Annonces Légales·2004 / N°049·page 9·fr
    ...ces 2001/2002, - Examen des états financiers et des rapports du c...
  • Annonces Légales·2015 / N°059·page 43·fr
    ...3- Lecture et approbation des états financiers arrêtés au 31 décem...
  • Annonces Légales·2020 / N°087·page 32·fr
    ...Approbation des états financiers de l'exercice 2019, 6. Affectatio...
  • Journal Officiel·1996 / N°036·page 15·fr
    ...Prescriptions générales | | NT 26.41 (1985) | Produits plats en ...
  • Annonces Légales·2007 / N°039·page 45·fr
    3- Examen et approbation des états financiers arrêtés au 31 décemb...
  • Annonces Légales·2024 / N°062·page 20·fr
    ...3) Examen et approbation des états financiers de l'exercice 2023. ...
  • Annonces Légales·2019 / N°057·page 42·fr
    ...NORMALISATION COMPTABLE Les états financiers sont préparés, par a...
  • Journal Officiel·2011 / N°083·page 13·fr
    ...2 - Peuvent être candidats au concours susvisé les administrateurs...
  • Journal Officiel·2019 / N°098·page 14·fr
    ...6 - La liste des candidats admis définitivement à participer au co...
  • Journal Officiel·2010 / N°041·page 100·fr
    ...2.2 Affectation des résultats : ☐ Distribution ☐ Capitalisation ...
  • Annonces Légales·2015 / N°056·page 31·fr
    ...4- Approbation des états financiers. 5- Affectation des résultats....
  • Annonces Légales·2005 / N°075·page 17·fr
    ...Affectation des résultats, Journal Officiel de la République Tuni...
  • Annonces Légales·2015 / N°122·page 39·fr
    ...- Affectation des résultats de l'exercice 2014 - Quitus aux membre...
  • Annonces Légales·2018 / N°107·page 24·fr
    ...- Approbation, s'il y a lieu, des états financiers de l'exercice c...
  • Journal Officiel·2025 / N°020·page 24·fr
    ...Si deux ou plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points...