Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 25·fr
    ...Le cas échéant, elle pourra être prolongée au maximum d'une périod...
  • Journal Officiel·1975 / N°075·page 22·fr
    ...Qu'elle est la propriété exclusive. Qu'elle n'est gravée d'aucune...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 14·fr
    ...— Le droit de préemption de l'Agence Foncière Industrielle est exe...
  • Journal Officiel·2010 / N°039·page 21·fr
    ...se : Elle consiste dans : - la réception provisoire : elle consi...
  • Journal Officiel·1982 / N°076·page 25·fr
    ...# PROTECTION DE LA PROPRIÉTE INDUSTRIELLE SERVICE DE COMERCE BREVE...
  • Journal Officiel·2016 / N°074·page 16·fr
    ...7 - Toutes les cellules de gouvernance à l'échelle régionale et lo...
  • Journal Officiel·2020 / N°078·page 24·fr
    ...A cet effet, elle comprend trois directions : - la direction du su...
  • Journal Officiel·2026 / N°050·page 11·fr
    Par arrêté de la ministre des affaires culturelles du 6 mai 2026. ...
  • Journal Officiel·2016 / N°098·page 35·fr
    République Tunisienne Ministère des Affaires Culturelles Annexe n°...
  • Journal Officiel·1972 / N°031·page 17·fr
    ...Khedhri b) Qu'elle est sa propriété exclusive c) Qu'elle n'est gre...
  • Journal Officiel·1972 / N°020·page 24·fr
    ...c) Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier a...
  • Journal Officiel·1990 / N°035·page 25·fr
    ...— Parcelles non immatribulées | | | | | | | | N° d'o...
  • Journal Officiel·1995 / N°055·page 7·fr
    ...Ce plan doit réaliser la sécurité réelle de tout investissement. I...
  • Journal Officiel·2022 / N°074·page 2·fr
    ...Article premier - Le projet de la nouvelle Constitution de la Répu...
  • Journal Officiel·2004 / N°068·page 24·fr
    ...La structure institutionnelle du Fonds pour l'environnement mondia...
  • Annonces Légales·2014 / N°047·page 50·fr
    ...9m2 composé de la parcelle n° 1386, et elle constitue un terrain a...
  • Journal Officiel·1968 / N°002·page 7·fr
    ...L'heure de travail à prendre en considération est celle qui est fi...
  • Journal Officiel·2013 / N°007·page 47·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...
  • Journal Officiel·2004 / N°071·page 7·fr
    ...t autorisation de cession partielle des intérêts de la société Mar...
  • Journal Officiel·2006 / N°070·page 8·fr
    ...- Noura Soudani, conseiller à la chambre criminelle au tribunal de...