Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Journal Officiel·1996 / N°098·page 2·fr
    ...tion d'un administrateur du budget de l'Etat ... 2424 Nomination d...
  • Journal Officiel·1979 / N°049·page 27·fr
    ...-487 ## AVIS DE CONVOCATION SAGETH S.A. au capital de 350.000 di...
  • Journal Officiel·2006 / N°034·page 74·fr
    ...eloppement économique, - Le budget, - Le code de la comptabilité p...
  • Journal Officiel·2007 / N°060·page 58·fr
    ...gent et, le cas échéant, du budget de l'État au vu des documents v...
  • Journal Officiel·1991 / N°065·page 16·fr
    ...; - Le directeur général du budget de fonctionnement au ministère ...
  • Journal Officiel·2003 / N°027·page 17·fr
    ...- Le directeur de l'institut est chargé de l'exécution du budget e...
  • Journal Officiel·2006 / N°015·page 17·fr
    ...Il est l'ordonnateur du budget du conseil. Il conclut les marchés ...
  • Journal Officiel·2000 / N°052·page 7·fr
    ...eloppement, - d'arrêter les budgets prévisionnels de fonctionnemen...
  • Journal Officiel·1984 / N°048·page 19·fr
    ...le budget économique et le budget d'équipement - Le choix des proj...
  • Journal Officiel·2000 / N°037·page 4·fr
    ...7, portant loi organique du budget et l'ensemble des textes qui l'...
  • Journal Officiel·2003 / N°034·page 30·fr
    ...- arrêter le budget de l'instance et en assurer la gestion, - arrê...
  • Journal Officiel·2003 / N°077·page 13·fr
    ...ière et d'un budget rattaché pour ordre au budget de l'Etat. Il es...
  • Journal Officiel·2008 / N°093·page 79·fr
    ...idictionnel, le contrôle du budget par objectifs, l'audit environn...
  • Journal Officiel·1980 / N°059·page 9·fr
    ...Il donne son avis sur le budget tant de fonctionnement que l'inves...
  • Journal Officiel·1978 / N°084·page 7·fr
    ...pitres ci-après désignés du budget - Titre 1er - gestion 1978. ##...
  • Journal Officiel·2005 / N°054·page 42·fr
    ...ser les crédits inscrits au budget ni à engager de dépenses nouvel...
  • Journal Officiel·2001 / N°055·page 22·fr
    ...ur exécution, - arrêter les budgets prévisionnels de fonctionnemen...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 21·fr
    # TABLEAU "A" ## RECETTES DU BUDGET DE L'ETAT ### 2007 page 2 En ...
  • Journal Officiel·2009 / N°055·page 11·fr
    TABLEAU "A" RECETTES DU BUDGET DE L'ETAT DE L'ANNEE 2009 PAGE TROI...
  • Journal Officiel·1991 / N°053·page 10·fr
    ...2) Le budget de l'Etat et les collectivités publiques : élaboratio...