11 676 résultats pour ""GIT""
- Annonces Légales·2025 / N°107·page 14·fr...a gouvernorat de Nabeul, il s'agit d'un terrain vide sans aucune c...
- Annonces Légales·2007 / N°065·page 36·fr...Il s'agit de la totalité de l'immeuble objet du T.F. n° 2838 Béja ...
- Annonces Légales·2010 / N°153·page 58·fr...Il s'agit de la totalité de l'immeuble dénommé «SONDES», sis au 08...
- Annonces Légales·2024 / N°052·page 10·fr...Il s'agit selon l'expertise d'un terrain agricole de forme oblique...
- Annonces Légales·2025 / N°174·page 17·fr...Il s'agit de l'immeuble immatriculé dénommé « dar el hannafi » obj...
- Annonces Légales·2006 / N°083·page 32·fr...Vue que la légitimité de la transition de propriété au testateur d...
- Annonces Légales·2008 / N°030·page 67·fr...Il s'agit d'un local commercial destiné à la vente des parfums et ...
- Annonces Légales·2008 / N°093·page 28·fr...Il s'agit de la totalité de l'immeuble non immatriculé consistant ...
- Annonces Légales·2009 / N°107·page 46·fr...il s'agit d'un local sise à Route de Gabès cité Ennaser rue Elkhan...
- Annonces Légales·2010 / N°099·page 25·fr...r le marché obligataire, il s'agit de : GL – 2003-1 (7 ans dont 2...
- Journal Officiel·1982 / N°059·page 41·fr...En conséquence, l'exploitation du fonds de commerce dont il s'agit...
- Annonces Légales·2018 / N°155·page 79·fr...Il s'agit des parties indivises objet du titre foncier n°578489 N...
- Journal Officiel·2001 / N°079·page 40·fr...- S'il s'agit d'une personne physique, l'âge du véhicule ne doit p...
- Annonces Légales·2004 / N°082·page 2·fr...Il s'agit d'un terrain non immatriculé sis à Salakta, délégation d...
- Annonces Légales·2010 / N°024·page 47·fr...ie couverte = 713,13 m² qui s'agit consiste en une grande salle ou...
- Annonces Légales·2010 / N°037·page 41·fr...Il s'agit des parts indivises soit 16/48 dans l'immeuble objet du ...
- Journal Officiel·1981 / N°011·page 3·fr...Elle ne cesse que sur ordre du juge pour des raisons légitimes. A...
- Annonces Légales·2012 / N°142·page 40·fr...Il s'agit de l'immeuble objet du TF n°607347 Nabeul revenant à la ...
- Annonces Légales·2022 / N°013·page 9·fr...Il s'agit de l'immeuble enregistré objet du titre foncier n°8577 M...
- Annonces Légales·2022 / N°137·page 13·fr...Il s'agit d'un terrain sis à route Menzel Cheker Km 6 rue Le Trava...