...stre de l'équipement et de l'habitat du 3 mai 2023, fixant les con...

...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...

...stre de l'équipement et de l'habitat du 31 juillet 1999, fixant le...

...Banque de l'Habitat S.A. inscrit e au RC de Tunis sous le n° B1388...

...Le dit immeuble contient une maison d'habitation à deux étages : R...

...| | | | | | - Fonds National d'Amélioration de l'Habitat | 1...

...aménagement du territoire, urbanisme et habitat : - élaboration de...

...stre de l'équipement et de l'habitat du 27 janvier 2025, portant c...

...tère de l'Equipement et de l'habitat Décret n° 85-1493 du 3 décem...

...t aux Travaux Publics et à l'Habitat (Subdivision de Gafsa) à Gafs...

...eur et de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territ...

...nistre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territ...

...Tout l'immeuble nom immatriculé, qui consiste en un espace d'habit...

...cal et de l’équipement, de l’habitat et de l’aménagement du territ...

...ISTERE DE L'EQUIPEMENT, DE L'HABITAT ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRIT...

...uel est édifiée une maison d'habitation composée d'un rez de chaus...

...'HABITAT ARRETE du Ministre des Travaux Publics et de l'Habitat d...

...m consistant en une maison d'habitation située à Tunis 6 rue Bouss...

...T AUX TRAVAUX PUBLICS ET A L'HABITAT DECRET N° 67-10 du 7 janvier...

...nistre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territ...