Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2014 / N°149·page 42·fr
    ...la totalité du titre foncier n°114380 Sousse d'une superficie de 2...
  • Journal Officiel·2003 / N°010·page 12·fr
    ...le président de la municipalité ISSN.0330.7921 Certifié conforme :...
  • Journal Officiel·1985 / N°040·page 5·fr
    ...Sans titre — Superficie : 338,5 m2 — Nom des propriétaires ou prés...
  • Annonces Légales·2014 / N°100·page 33·fr
    ...Elle est équipée de l'électricité et de l'eau potable et peut être...
  • Journal Officiel·2014 / N°005·page 19·fr
    ...| Le périmètre public irrigué | La superficie | Valeur des contri...
  • Journal Officiel·2019 / N°085·page 48·fr
    - de participer aux travaux des commissions d'évaluation des dossi...
  • Annonces Légales·2016 / N°140·page 55·fr
    ...Sa superficie, est de 16.25 m² plus une surface orientation Nord O...
  • Annonces Légales·2025 / N°019·page 17·fr
    ...4/ Le participant étranger devait en outre avoir obtenu l'autorisa...
  • Journal Officiel·2008 / N°043·page 12·fr
    Page 1612 Journal Officiel de la République Tunisienne — 27 mai 20...
  • Journal Officiel·2025 / N°149·page 73·fr
    ...4 - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la Républ...
  • Annonces Légales·2026 / N°037·page 12·fr
    ...2026401055APSF2 # ACTES JUDICIAIRES ## Ventes aux enchères publi...
  • Annonces Légales·2014 / N°112·page 53·fr
    ...Sondos Chérif, domiciliée rue Ibn Chabat n° 4 Passage Bougharbia S...
  • Annonces Légales·2018 / N°128·page 39·fr
    ...974893N/A/M/000), dont le domicile est à 5 rue Talleyrand, 1002 - ...
  • Annonces Légales·2004 / N°074·page 3·fr
    ...d'une superficie de 119 m² comportant 3 pièces dont une pièce donn...
  • Journal Officiel·1970 / N°017·page 4·fr
    360 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 3 Avril 1970 V...
  • Annonces Légales·2023 / N°142·page 10·fr
    10/10/2023 l'administrateur judiciaire informe le public qu'il com...
  • Journal Officiel·1969 / N°014·page 8·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE - 8 - 11 - 15 Avril 1...
  • Annonces Légales·2007 / N°054·page 32·fr
    titres fonciers jumelés la superficie totale est de 7h 40a 20 ça. ...
  • Annonces Légales·2015 / N°139·page 55·fr
    Tout créancier qui entend participer à la distribution doit à pein...
  • Journal Officiel·2025 / N°113·page 37·fr
    ...4 - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la Républ...