Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2011 / N°152·page 46·fr
    ...2011T06826FCCC2 Cession de parts indivises de fonds de commerce ...
  • Journal Officiel·1983 / N°079·page 10·fr
    ... ou à la condamnation de tout individu en raison d'actes ou omissi...
  • Annonces Légales·2015 / N°121·page 48·fr
    ...alité de propriétaire de part indivise (453/1053) à l'immeuble obj...
  • Annonces Légales·2004 / N°102·page 4·fr
    ...un magasin portant le n° 16RPC20 et les parts indivises y afférent...
  • Journal Officiel·1980 / N°038·page 23·fr
    ...1) Deux septième (2/7) après déduction du huitième (1/8) indivis d...
  • Annonces Légales·2015 / N°038·page 34·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 790 indivises du TF n°54459 Ariana ...
  • Annonces Légales·2022 / N°153·page 9·fr
    ...1- des parts indivises du titre foncier n°730 Gabès dénommé «mabro...
  • Annonces Légales·2023 / N°071·page 15·fr
    ...La totalité de la propriété de la propriété appartenant dans l'ind...
  • Annonces Légales·2008 / N°078·page 20·fr
    ...4/ L'immeuble saisi les quarante cinq milles parts indivises de la...
  • Journal Officiel·1999 / N°055·page 5·fr
    ...Les candidats admissibles sont informés par lettres individuelles....
  • Annonces Légales·2005 / N°160·page 3·fr
    ...Il s'agit des 351/9604 parts indivises soit 351 m² dans l'immeuble...
  • Annonces Légales·2009 / N°042·page 24·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie objet ...
  • Annonces Légales·2009 / N°120·page 21·fr
    ...Des parts indivises consistant en 52/104 de l'appartement sis au 4...
  • Journal Officiel·1977 / N°003·page 26·fr
    ... veuve Ammar Mellouli, dans l'indivision entr'eux, suivant leurs d...
  • Annonces Légales·2011 / N°045·page 41·fr
    ...les parts indivises (2008/10643 parts) revenant à Riadh Nidham Edd...
  • Journal Officiel·1963 / N°041·page 11·fr
    ... lots divis | NUMERO des lots indivis | PARTS | | --- | --- | ---...
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 14·fr
    ...— Règlements techniques des Jeux (collectif et individuel). — Duré...
  • Annonces Légales·2025 / N°028·page 13·fr
    ...la totalité des 202.5 parts indivises du bien inscrit à l'office d...
  • Annonces Légales·2025 / N°033·page 5·fr
    ...2025S00316FCCC2 ## Cession des parts indivises d'un fonds de comm...
  • Annonces Légales·2007 / N°012·page 52·fr
    ...spond à la totalité des parts indivises revenant au débiteur saisi...