Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·2018 / N°062·page 2·fr
    ...e des affaires religieuses au titre de l'année 2018... 2604 Arrêt...
  • Annonces Légales·2025 / N°162·page 12·fr
    La totalité du bien immobilier objet du titre foncier n°85742 déno...
  • Journal Officiel·1970 / N°031·page 39·fr
    ...### A Titre Ordinaire. — Lecture et discussion des rapports du Co...
  • Annonces Légales·2007 / N°034·page 30·fr
    En l'absence d'une législation spécifique applicable aux titres su...
  • Annonces Légales·2022 / N°153·page 14·fr
    ...a perdu le titre de propriété n°02/45061 pour le titre foncier nom...
  • Journal Officiel·2025 / N°023·page 38·fr
    ...| 125 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°91527 ...
  • Annonces Légales·2016 / N°086·page 36·fr
    ...La totalité de l'immeuble revenant à titre de propriété à la parti...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 25·fr
    ...La propriété « Gaetano et Francesco » Titre Foncier Numéro 84.277,...
  • Journal Officiel·2014 / N°076·page 9·fr
    ...de de technicien principal au titre de l'année 2013 - Monsieur Bo...
  • Annonces Légales·2026 / N°046·page 17·fr
    ...MAITRE KAMEL BEN FREDJ, 27 BIS, RUE DE LIBAN Tunis. L'IMMEUBLE SA...
  • Annonces Légales·2022 / N°117·page 18·fr
    ...2022X01201DIVD2 Déclaration de perte du titre de propriété Je dé...
  • Journal Officiel·1985 / N°078·page 15·fr
    ..., Médenine et de Tataouine au titre de l'encouragement de l'Etat a...
  • Journal Officiel·1986 / N°024·page 9·fr
    ...## Chapitre premier ## Travailleurs exposés Art. 13. — Aucun tra...
  • Journal Officiel·1971 / N°047·page 9·fr
    ...CHAPITRE III. — Premier Ministère Section I. — Administration Géné...
  • Journal Officiel·2013 / N°055·page 22·fr
    ...2 - Le concours sur titres visé à l'article premier ci-dessus est ...
  • Annonces Légales·2023 / N°028·page 16·fr
    ...Quitus aux administrateurs de leur gestion au titre l'exercice clo...
  • Annonces Légales·2006 / N°060·page 42·fr
    ...1) Pour le lot n° 16 objet du titre n° 91783 Sousse : 19.350,000 d...
  • Annonces Légales·2017 / N°153·page 41·fr
    ...Le bien immobilier dénommé «GAMRA» objet du titre foncier n°555861...
  • Annonces Légales·2024 / N°094·page 15·fr
    ...2024X01024DIVD2 #### Avis Mme Samira Triki annonce que son titre...
  • Annonces Légales·2016 / N°153·page 60·fr
    ...2016409848SANB3 ## DIVERS ## Avis au public ## Perte de titre d...