Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 961 résultats pour ""ORIGINAL""
  • Annonces Légales·2013 / N°024·page 18·fr
    ...- L'assemblée Générale confère tous pouvoirs au porteur d'un origi...
  • Annonces Légales·2016 / N°042·page 27·fr
    ... de Tunis le 16/4/2015 dépôt original D241245898 il a été approuvé...
  • Journal Officiel·1999 / N°092·page 36·fr
    ...- une ampliation dûment certifiée conforme à l'original de l'acte ...
  • Annonces Légales·2023 / N°022·page 17·fr
    ...il veut extraire un deuxième original. Tout celui qui porte plain...
  • Annonces Légales·2023 / N°147·page 19·fr
    ...rent obtenir un nouveau acte original du titre, tout contestant de...
  • Journal Officiel·2001 / N°065·page 52·fr
    ...tification de conformité à l'original, Vu la loi n° 2001-66 du 10...
  • Annonces Légales·2024 / N°112·page 10·fr
    ... deuxième copie conforme à l'originale. Tout contestant devra s'a...
  • Annonces Légales·2018 / N°137·page 55·fr
    ...veut en extraire un deuxième original. Tout celui qui porte plain...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 44·fr
    ...la conformité des copies à l'originale conformément à la législati...
  • Annonces Légales·2020 / N°023·page 18·fr
    ...t avoir un extrait de l'acte original tout contestant devra s'adre...
  • Journal Officiel·1999 / N°084·page 16·fr
    ...- une ampliation dument certifiée conforme à l'original de l'acte ...
  • Journal Officiel·2000 / N°071·page 11·fr
    ...- une ampliation dûment certifiée conforme à l'original de l'acte ...
  • Annonces Légales·2010 / N°099·page 50·fr
    ...Par conséquent, il prétend avoir une deuxième copie originale qui ...
  • Annonces Légales·2015 / N°017·page 21·fr
    ...2 copies originales du procès-verbal ont été déposées au greffe du...
  • Annonces Légales·2018 / N°098·page 29·fr
    ...Par conséquent, elle prétend avoir une deuxième copie originale qu...
  • Journal Officiel·2008 / N°097·page 29·fr
    ...- une ampliation dûment certifiée conforme à l'original de l'acte ...
  • Journal Officiel·2000 / N°065·page 21·fr
    ...ûment certifiée conforme à l'original de l'acte de nomination du c...
  • Annonces Légales·2010 / N°069·page 30·fr
    ...2010G03921SRLB2 ## Original Confection ## Rue 7 novembre, Cité Le...
  • Annonces Légales·2017 / N°022·page 18·fr
    ...L'Original de l'attestation bancaire émanant de la ATB, Agence Sok...
  • Annonces Légales·2019 / N°012·page 18·fr
    ...D9300201 de dépôt original. 2019S00173SRLB2 --- **Clôture des o...