Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·1989 / N°076·page 14·fr
    ...La note définitive sera égale à la moyenne arithmétique de ces deu...
  • Annonces Légales·2025 / N°012·page 16·fr
    ...Toute opposition après ce délai sera rejetée. 2025X00127DIVD2 ##...
  • Journal Officiel·2019 / N°103·page 33·fr
    ...e magasinage » dont le montant sera fixé dans la convention conclu...
  • Annonces Légales·2020 / N°007·page 27·fr
    ...Toute opposition après ce délai sera rejetée. 2020X00095DIVD2 ##...
  • Annonces Légales·2006 / N°103·page 20·fr
    ...Il est à préciser qu'aucune séance de régularisation ne sera organ...
  • Journal Officiel·1980 / N°026·page 15·fr
    ...— Le présent arrêté prend effet à compter du 3 mars 1980 et sera p...
  • Journal Officiel·2012 / N°082·page 8·fr
    ...mpter du 1er septembre 2012 et sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1958 / N°055·page 4·fr
    ...Au-delà il sera affecté en totalité au remboursement des subventio...
  • Journal Officiel·1959 / N°001·page 10·fr
    ...Le fonds de réserve sera alimenté ; a) par un prélèvement forfait...
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 17·fr
    ...Passé ce délai, aucune réclamation ne sera admise. Application de...
  • Journal Officiel·1980 / N°046·page 5·fr
    ...icle premier du présent décret sera faite par décrets. **Art. 3.*...
  • Journal Officiel·1980 / N°040·page 9·fr
    ...— Le présent arrêté sera affiché au siège du gouvernorat de Gafsa ...
  • Journal Officiel·1987 / N°090·page 5·fr
    ...— Le présent arrêté sera publié dans la partie officielle du bulle...
  • Journal Officiel·2023 / N°140·page 17·fr
    ...8 - Le présent décret sera publié au Journal officiel de la Républ...
  • Journal Officiel·2001 / N°066·page 109·fr
    ... les documents L'Entrepreneur sera tenu de fournir à l'AUTORITE C...
  • Journal Officiel·1994 / N°033·page 29·fr
    ...La note définitive sera égale à la moyenne arithmétique des deux d...
  • Journal Officiel·2017 / N°041·page 6·fr
    ...Article premier - Il sera procédé, à compter du 3 août 2017, par l...
  • Journal Officiel·1974 / N°052·page 21·fr
    ...— Le présent arrêté sera affiché au siège du gouvernorat de Sousse...
  • Journal Officiel·2021 / N°016·page 2·fr
    ...2 - Le présent décret gouvernemental sera publié au Journal offici...
  • Journal Officiel·1971 / N°036·page 23·fr
    ...— Le fonctionnaire titulaire de l'emploi dont il s'agit sera recla...