Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1967 / N°025·page 5·fr
    ...— Dispositions spéciales aux véhicules de transport en commun de p...
  • Journal Officiel·1976 / N°009·page 26·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Cité des Ouns II situ...
  • Annonces Légales·2010 / N°043·page 25·fr
    ...Les oppositions se font entre les mains de Maître Adel Farhat avoc...
  • Journal Officiel·1991 / N°059·page 10·fr
    ...Leur affectation, dans les services hospitalo-universitaires désig...
  • Annonces Légales·2024 / N°048·page 16·fr
    ...Toute opposition après ce délai sera rejetée. 2024X00483DIVD2 ## ...
  • Journal Officiel·1980 / N°011·page 30·fr
    # Gouvernorat de Monastir Suivant réquisition n° 69269 déposée au...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 10·fr
    ...### GOUVERNORAT DE NABEUL Suivant réquisition N° 31053 déposée au...
  • Journal Officiel·1996 / N°004·page 12·fr
    ...12 - Aucune disposition de la présente convention ne portera attei...
  • Journal Officiel·1976 / N°009·page 27·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Haja Aouicha située à...
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 21·fr
    ...--- ## REQUISITION N° 29.020 ### GOUVERNORAT DE TUNIS Suivant r...
  • Journal Officiel·1992 / N°054·page 9·fr
    ...## CHAPITRE V ## Dispositions diverses Art. 14. — Toute infracti...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 42·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite El Amal située à Mokn...
  • Journal Officiel·1980 / N°007·page 50·fr
    # Gouvernorat de Médenine Suivant réquisition N° 69074 déposée au...
  • Annonces Légales·2023 / N°025·page 16·fr
    foncier constitutif n°27012 du titre foncier n°200783 Tunis situé ...
  • Journal Officiel·1979 / N°024·page 17·fr
    ...Une route ## Gouvernorat de Nabeul Suivant réquisition N° 33612 ...
  • Journal Officiel·1961 / N°052·page 12·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Skanès, banlieue de Monastir, conform...
  • Journal Officiel·1974 / N°077·page 14·fr
    ...## REQUISITION N° 30.092 ### GOUVERNORAT DE TUNIS Suivant réquis...
  • Journal Officiel·1970 / N°056·page 23·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Gabès (El Bled 3ème circonscription) ...
  • Journal Officiel·1976 / N°050·page 16·fr
    ...## GOUVERNORAT DU KEF Suivant réquisition N° 62933 déposée au Tri...
  • Journal Officiel·1979 / N°038·page 24·fr
    # Gouvernorat de Monastir Suivant réquisition n° 67442 déposée au...