...Les services vétérinaires Objet de la prestation : Certificat sani...

...12 du 12 décembre 1983 portant statut général des personnels de l'...

| Etapes de la prestation | Intervenants : | Délais | | --- | --...

...Monsieur Abdelfettah FEKI a été nommé statutairement gérant de la ...

...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...

...1376306H/A/M/000 Suivant les statuts du 18/11/2014 enregistrés à ...

...Ministère du Transport Domaine de la prestation : Transport terres...

...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...

Vu le décret n° 99-365 du 15 février 1999, fixant le statut partic...

...Attestation de Dépôt de Déclaration du projet n°DBE11004S du 14/2/...

...De ce fait l'article 7 du statut se trouve modifié. 2016400444SRL...

| Etapes de la prestation | Intervenants | Délais | | --- | --- ...

...Les articles 4, 6 et 7 des statuts ont été modifiés en conséquence...

...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...

...Exploitation du domaine public hydraulique Objet de la prestation ...

...Monsieur Mehdi Abdelmoula est désigné statutairement comme gérant ...

...1593317X/A/M/000 Suivant statuts, enregistrés à la recette des fi...

... du 15 février 1999, fixant le statut particulier des agents du co...

...Société de prestation de services. Siège social : Rue Raed El Beja...

...- les stations hydrométriques, équipement, choix des stations - me...