...mentaire de 65.000 Dinars, au profit du chapitre II du « Secrétari...

...tion générale et de pertes et profits sont établis chaque année et...

...répondre de leurs obligations professionnelles. Le montant de la ...

...du réseau d'assainissement au profit des promoteurs et des société...

...Amna bent Amor ben M'hamed Ladhari, sans profession, demeurant à C...

... précision; 2) Connaissance approfondie des denrées et des mets et...

...ire Madame Trabelssi Maroi au profit de Madame Merseni Rim enregis...

...ses nom, prénom, profession, domicile, nationalité, date et lieu d...

...— Il est créé un Etablissement Public interprofessionnel à caractè...

...Mohamed, Salah, Abdallah, Sallam, Ftouma, Saïda et Fatma, la profe...

...lles sociales et sportives au profit de la solidarité et du sacrif...

...re des emprunts importants au profit de la société et également à ...

...10 Sidi Bouzid numéro 164) au profit de La Banque Nationale Agrico...

...et des revenus y afférents au profit des investisseurs non-résiden...

...- Le secret professionnel ne peut être opposé dans le cadre des in...

...elles unités de production de profilés d'aluminium qui sont en pha...

...- Etablissement publics et groupements professionnels. - Les entre...

...s sociales lui appartenant au profit de 6 personnes physiques. - ...

...— être aménagés et ouverts au public selon les usages professionne...

... du ministère de la formation professionnelle et de l'emploi - d'u...