Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2005 / N°152·page 11·fr
    ...- modification des statuts suite à la cession de parts sociales, ...
  • Annonces Légales·2005 / N°178·page 9·fr
    ...itivement, l'article 7 des statuts est modifié en conséquence. 20...
  • Annonces Légales·2006 / N°016·page 18·fr
    ...L'article 8 des statuts de la société a été révisé en conséquence....
  • Annonces Légales·2012 / N°005·page 23·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquent. 2012T00202SR...
  • Annonces Légales·2014 / N°146·page 15·fr
    ...Comme conséquence, l'article 7 des statuts est modifié. 2014R0463...
  • Annonces Légales·2014 / N°146·page 26·fr
    ...- De modifier les articles 2 et 6 des statuts. 2014405335SRLB2 S...
  • Annonces Légales·2004 / N°002·page 25·fr
    2- modification de l'article 6 des statuts de la société. 2004G00...
  • Annonces Légales·2008 / N°066·page 18·fr
    ...es articles (6) et (7) des statuts. 2008R02591SRLB2 ## Société R...
  • Annonces Légales·2014 / N°032·page 24·fr
    ...- La mise à jour des statuts. 2014400175SRLB2 Augmentation de ca...
  • Annonces Légales·2006 / N°050·page 32·fr
    modification de l'article 4 des statuts de la société. Le gérant ...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 58·fr
    ...Conformément à l'Article 17 des statuts, l'Assemblée a procédé au ...
  • Journal Officiel·1974 / N°048·page 35·fr
    ...Deux exemplaires des statuts, P.V. de l'Assemblée Générale Extraor...
  • Journal Officiel·1979 / N°069·page 39·fr
    ...rmément à l'article 23 des statuts et suite à la demande de plus d...
  • Journal Officiel·1980 / N°075·page 23·fr
    ...Les articles 6 et 7 des Statuts sont modifiés en conséquence. N° ...
  • Journal Officiel·2006 / N°018·page 11·fr
    ...enus, conformément à leurs statuts particuliers, de participer au ...
  • Journal Officiel·1959 / N°052·page 3·fr
    ...t du statut général et des statuts particuliers des personnels des...
  • Journal Officiel·1962 / N°009·page 7·fr
    ...Lièges bruts et déchets de lièges. Phosphates (naturels et métallu...
  • Annonces Légales·2005 / N°085·page 10·fr
    ...1) La mise à jour des statuts de la société conformément aux dispo...
  • Journal Officiel·1971 / N°020·page 2·fr
    ...du tribunal immobilier Substituts du Procureur de la République, ...
  • Journal Officiel·1971 / N°046·page 13·fr
    ...Les articles 6, 7 et 8 des statuts ont été modifiés en conséquence...