Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
78 924 résultats pour ""SCR""
  • Journal Officiel·1961 / N°044·page 22·fr
    ...t étudiez les dispositions, prescrites par le Cahier des Charges d...
  • Journal Officiel·1976 / N°033·page 35·fr
    ...natives de 360 dinars chacune, entièrement souscrites et libérées.
  • Journal Officiel·1981 / N°078·page 13·fr
    ...me H.issier Notaire n° 20819 inscrit sur le titre foncier n° 38.34...
  • Journal Officiel·1998 / N°100·page 9·fr
    ...s qui désirent s'abonner de souscrire de contrat, selon un modèle ...
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 2·fr
    ...eurs ou dépositaires et les souscriptions endos. acceptations ou a...
  • Journal Officiel·1980 / N°022·page 20·fr
    ...e pour discuter les Affaires inscrites à l'ordre du jour. N° C-12...
  • Journal Officiel·1966 / N°035·page 5·fr
    ... N° 61-2 du 2 janvier 1961, prescrivant l'affectation à la constru...
  • Journal Officiel·1958 / N°082·page 3·fr
    ...mé cheikh de la première circonscription, Délégation de Gabès, Gou...
  • Journal Officiel·1961 / N°023·page 25·fr
    ...955 relatif à l'approbation prescrite par l'article 40 de la loi d...
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 4·fr
    ...Chaque annuité fera l'objet d'une inscription obligatoire, en dépe...
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 46·fr
    ...mbre 1975, folio 91, N° 395, inscrite au registre de commerce de S...
  • Annonces Légales·2012 / N°002·page 30·fr
    ...Arab Tunisian Bank inscrit au registre de commerce, sous le n° B16...
  • Journal Officiel·1987 / N°065·page 11·fr
    ...— Le compte spécial d'épargne donne lieu à l'inscription des mouve...
  • Journal Officiel·1963 / N°012·page 15·fr
    ...TAL Suivant déclaration de souscription et de versement en date d...
  • Journal Officiel·1976 / N°060·page 2·fr
    ...2.** — La clôture du registre d'inscription des candidatures est f...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 71·fr
    ...3) Les signatures ainsi que les paraphes doivent être manuscrits à...
  • Journal Officiel·1980 / N°021·page 41·fr
    ...un apport en nature et 3500 souscrites en numéraire et libérées du...
  • Journal Officiel·1994 / N°052·page 22·fr
    ...95 et ce, pour les étudiants inscrits en première année du premier...
  • Journal Officiel·1997 / N°006·page 10·fr
    ...rsonnes physiques ou morales inscrites sur la liste des importateu...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 58·fr
    ...elles de 10 dinars chacune, souscrites en espèces par les associés...