80 488 résultats pour ""UTS""
- Annonces Légales·2015 / N°085·page 15·fr...Selon l'article 38 des statuts de la société, chaque membre de l'A...
- Annonces Légales·2015 / N°138·page 16·fr...* La modification de l'article 6 des statuts comme suit : Article...
- Annonces Légales·2010 / N°075·page 21·fr...- Modification de l'article 5 des statuts. Deux exemplaires des P....
- Journal Officiel·2007 / N°012·page 12·fr...5, portant approbation des statuts-type des groupements interprofe...
- Journal Officiel·1980 / N°074·page 23·fr... case 274, l'article 2 des statuts relatif à la dénomination de la...
- Annonces Légales·2014 / N°124·page 31·fr...- Modification de l'article 6 des statuts. - Délégation de pouvoir...
- Annonces Légales·2017 / N°083·page 22·fr...3- Mise à jour des statuts de la société. 4- Accord sur le nombre ...
- Annonces Légales·2005 / N°050·page 7·fr... vertu de l'article 22 des statuts, et ce, pour la durée de son ma...
- Journal Officiel·1973 / N°050·page 39·fr...Deux copies des statuts de cette association ont été déposées au g...
- Journal Officiel·1976 / N°023·page 8·fr...e tiers (1/3) de ses revenus bruts. Il peut être tenu compte des r...
- Journal Officiel·1979 / N°033·page 55·fr... les articles suivants des statuts de la Société. Article 6 : Le ...
- Journal Officiel·1979 / N°048·page 8·fr...stre de l'Équipement des Instituts et Etablissements d'études et d...
- Annonces Légales·2013 / N°157·page 49·fr...rmément à l'article 33 des statuts de la société Mutuelle à Mr Sas...
- Annonces Légales·2016 / N°079·page 17·fr...2/ De modifier en conséquence l'article 2 des statuts. 2016B00933...
- Journal Officiel·1996 / N°063·page 4·fr... affaires étrangères - les statuts particuliers des personnels du ...
- Annonces Légales·2018 / N°105·page 21·fr...- Mise à jour de l'article 6 et 8 des statuts. Deux exemplaires o...
- Annonces Légales·2004 / N°179·page 13·fr...on des articles 6 et 7 des statuts suite à cette augmentation. Su...
- Annonces Légales·2013 / N°108·page 17·fr...te selon l'article 7-1 des statuts (294 du code des sociétés comme...
- Annonces Légales·2014 / N°032·page 18·fr...e modifier l'article 7 des statuts en conséquence. Une inscriptio...
- Annonces Légales·2017 / N°009·page 29·fr...dification conséquente des statuts de la société. Ainsi, le capita...