Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·2009 / N°049·page 19·fr
    ...- les statuts de la société dont l'objet doit porter uniquement su...
  • Annonces Légales·2009 / N°038·page 12·fr
    ...Approbation des statuts de la société anonyme «OLA - TEX » enregis...
  • Annonces Légales·2012 / N°010·page 25·fr
    ...Les articles 8 et 9 des statuts ont été modifiés en conséquence et...
  • Annonces Légales·2012 / N°040·page 4·fr
    ...nsabilité Limitée Suivant statuts en date du 26 Mars 2012 enregis...
  • Annonces Légales·2014 / N°110·page 22·fr
    ...e modifier l'article 2 des statuts pour devenir comme suit : «comm...
  • Annonces Légales·2014 / N°134·page 12·fr
    ...L'article 6 et 7 des statuts est par conséquent modifiés. CNSS : 2...
  • Journal Officiel·2001 / N°064·page 68·fr
    ...En outre, il faut que leurs statuts leur permettent d'exercer cett...
  • Annonces Légales·2005 / N°050·page 6·fr
    ...10- Aucun avantage particulier n'est stipulé au niveau des statuts...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 3·fr
    ...achement aux principes et aux buts de la Charte des Nations Unies,...
  • Annonces Légales·2014 / N°069·page 29·fr
    ...révus par l'article 16 des statuts pour contracter, engager et rep...
  • Journal Officiel·1992 / N°080·page 4·fr
    ...- Projet des statuts de la société à créer; - Fiches signalétiques...
  • Annonces Légales·2018 / N°105·page 26·fr
    ...- Mise à jour de l'article 15 des statuts. - La détermination de s...
  • Annonces Légales·2005 / N°073·page 8·fr
    ...e modifier l'article 7 des statuts en conséquence. Publicité léga...
  • Annonces Légales·2005 / N°124·page 8·fr
    ...action, * L'article 6 des statuts est modifié en conséquence. P/...
  • Annonces Légales·2005 / N°144·page 5·fr
    Un acte sous seing privé représentant les statuts mis à jour enreg...
  • Journal Officiel·1978 / N°006·page 31·fr
    ...écution des travaux; - Ses statuts, sa capacité financière (tous r...
  • Journal Officiel·1979 / N°022·page 16·fr
    ...Gérald Deutschmann, Dipl. Ing. Dr. Klaus Wimmer. Cette invention ...
  • Journal Officiel·1981 / N°068·page 21·fr
    ...ication de l'article 6 des Statuts; - Questions diverses. Pour le...
  • Annonces Légales·2013 / N°096·page 24·fr
    - Mise à jour des statuts. Le gérant Atef Ben Boujemaâ Saanouni 20...
  • Annonces Légales·2015 / N°133·page 27·fr
    ...2- de modifier l'article 4 des statuts relatifs à la dénomination ...