Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
77 805 résultats pour ""SIN""
  • Journal Officiel·1996 / N°067·page 5·fr
    ...lai à la direction régionale susindiquée. Art. 25. - Toute cessio...
  • Journal Officiel·1958 / N°099·page 58·fr
    ...enant, sis à Tunis, 62, rue Hassine-Bouzamine, angle rue Beccaro, ...
  • Journal Officiel·1975 / N°005·page 30·fr
    ...is, rue 4044 lot N° 12 à Méllassine vend à Monsieur Moncef Ben Abd...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 24·fr
    ...Moncef Seloun, à compter du 1er novembre 1973 Hassine Hmad, à comp...
  • Journal Officiel·1975 / N°007·page 26·fr
    ...1) Hassine Bou Teraâ. 2) Jilani Sfar. 3) Béchir El Habardi. 4) Hér...
  • Annonces Légales·2014 / N°152·page 29·fr
    ...nger, 2 chambres à coucher, cuisine, salle d'eau, salle de bain, v...
  • Journal Officiel·1958 / N°045·page 16·fr
    ...Guérira; Hassen ben Ali ben Hassine; - A l'est : Dahmani ben Salah...
  • Journal Officiel·1962 / N°017·page 22·fr
    ...tie sur un terrain 81, rue Houssine Brazziane. A la requête de Mo...
  • Journal Officiel·1975 / N°071·page 16·fr
    ...obre 1974 Mohamed Larbi Ben Hassine, à compter du 1er octobre 1974...
  • Journal Officiel·1995 / N°031·page 6·fr
    ... présente loi, exploite un magasin soumis au contrôle douanier pou...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 11·fr
    ...omis, tous acquiescements et désintéressements, ainsi que toutes s...
  • Journal Officiel·1962 / N°063·page 18·fr
    ...Farhat ben Sassi ben Hassine El Mehedbi, en qualité de propriétair...
  • Journal Officiel·1963 / N°023·page 26·fr
    ...ion composé de deux pièces, cuisine, écurie. Le dit local est en m...
  • Journal Officiel·1966 / N°041·page 20·fr
    ...'Ouest sur la terrasse, une cuisine ayant un puits une salle de ba...
  • Journal Officiel·1961 / N°053·page 15·fr
    ...res, un puits avec un grand bassin sous lequel se trouve l'emplace...
  • Journal Officiel·1960 / N°030·page 17·fr
    ... ainsi que les survenances des sinistres doivent être déclarés, da...
  • Journal Officiel·1958 / N°006·page 7·fr
    ...Valensi, à Tunis, mandataire de la société des Usines Chimiques Rh...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 27·fr
    ...# Désignation des lots 1° Un magasin sis au Souk Rbaâ à Sousse N°...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 41·fr
    ...s le N° 60.206 par Monsieur Hassine Ben Fredj Bennour en qualité d...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 40·fr
    ...a) qu'elle a reconnu la sincérité de la déclaration de souscriptio...