80 488 résultats pour ""UTS""
- Journal Officiel·1999 / N°013·page 22·fr...26 septembre 1994, portant statuts-types des groupements de mainte...
- Journal Officiel·2006 / N°083·page 7·fr...ment ainsi que le tracé des égouts existants. Il lui est annexé le...
- Annonces Légales·2010 / N°078·page 30·fr...- L'adoption des statuts de la société. Le gérant 2010G04545SRLB2...
- Annonces Légales·2018 / N°028·page 27·fr...il tels que prévus par les statuts et le code des sociétés commerc...
- Annonces Légales·2018 / N°072·page 20·fr... les articles 17 et 26 des statuts. 2018404453SANB2 ## STB SECUR...
- Annonces Légales·2018 / N°136·page 18·fr... à jour de l'article 4 des statuts. 2018T02594SRLB2 ## Cegid Tun...
- Annonces Légales·2005 / N°177·page 14·fr...la mise à jour de l'article 8 des statuts de la société. Troisièm...
- Journal Officiel·1972 / N°017·page 38·fr...Monsieur Salah Mechken Deux exemplaires des Statuts ont été dépos...
- Journal Officiel·1974 / N°025·page 55·fr... pouvoirs conférés par les statuts au Conseil d'Administration pou...
- Annonces Légales·2010 / N°053·page 5·fr...114824RAM/000 Suivant statuts en date du 27 avril 2010 enregistré...
- Journal Officiel·1981 / N°034·page 20·fr...Turnhoutsebaan 30 B-2340 Beerse. Belgique, a déposé une demande de...
- Annonces Légales·2017 / N°041·page 25·fr...382320 DT - Mise à jour de statuts - Nomination de Mr Wissem Debba...
- Annonces Légales·2004 / N°030·page 12·fr...ication de l'article 6 des statuts. 2004R0411SANB3 # FONDS DE CO...
- Journal Officiel·1960 / N°044·page 9·fr...Sont approuvés, les statuts de la Société d'Habitations à Bon Marc...
- Journal Officiel·1975 / N°036·page 36·fr...rmément à l'article 31 des statuts, l'Assemblée se compose de tous...
- Journal Officiel·1976 / N°038·page 9·fr...Deux exemplaires des statuts de la Société ont été déposés au gref...
- Annonces Légales·2014 / N°091·page 13·fr...- De modifier de l'article 6 des statuts. 2014402757SRLB2 # SOCIE...
- Annonces Légales·2025 / N°010·page 3·fr... Date et lieu du dépôt des statuts : 10/01/1991 au greffe du tribu...
- Journal Officiel·1966 / N°041·page 23·fr...aire ### Modification des statuts. Le fondateur. N° 1507 --- ...
- Annonces Légales·2010 / N°058·page 20·fr...aucun changement par apport aux statuts. Modalités de convocation...