Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
82 452 résultats pour ""DAL""
  • Annonces Légales·2015 / N°021·page 37·fr
    ...Les oppositions seront acceptés au cabinet de Mr Khazraoui Dalila ...
  • Annonces Légales·2015 / N°136·page 41·fr
    ...plafond en dalle ... muni de toutes les commodités La surface des...
  • Journal Officiel·2001 / N°002·page 6·fr
    ...du 31 mars 1997, relatif aux modalités d'exercice de la tutelle su...
  • Journal Officiel·1980 / N°055·page 9·fr
    ...du 19 mai 1976, relative aux modalités de fixation des prix et à l...
  • Journal Officiel·2001 / N°045·page 15·fr
    ...r du 29 mai 2001, fixant les modalités d'organisation du concours ...
  • Annonces Légales·2005 / N°001·page 10·fr
    ...Modalité et délais de délivrance des titres : Le souscripteur rece...
  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 6·fr
    ... Hassen Ayedi Ali Kaboudi Bouabdallah Ben Salem Chedli Atrous Ched...
  • Journal Officiel·1979 / N°054·page 41·fr
    ...ite en pierres et briques avec dalle en ciment armé s.se à la Rue ...
  • Annonces Légales·2017 / N°132·page 23·fr
    ... cour d'appel sise au Immeuble Dali Gazela Bizerte et ce dans un d...
  • Annonces Légales·2018 / N°032·page 42·fr
    ... en briques et l'entrée est en dalle et le parterre est en carreau...
  • Annonces Légales·2022 / N°085·page 10·fr
    ...e 43 m² dont la toiture est en dalle cimentée et son pavé est car...
  • Journal Officiel·2006 / N°100·page 8·fr
    ...fixent les procédures et les modalités d'application du régime spé...
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 58·fr
    ...ouni, Abdelaziz ben Jazia et Abdallah Yazid; À l'Est : Route de S...
  • Journal Officiel·1962 / N°009·page 6·fr
    ...ssures pour hommes, dont les modalités de répartition seront indiq...
  • Journal Officiel·1966 / N°007·page 19·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « Dalila »; b) Qu'elle e...
  • Journal Officiel·1967 / N°010·page 17·fr
    ...n frère Mohamed, leurs sœurs : Dalila, Chama et Cherifa et leur mè...
  • Annonces Légales·2009 / N°051·page 16·fr
    ...## 3.2.7 MODE DE PLACEMENT, MODALITÉS ET DÉLAIS DE DÉLIVRANCE DES ...
  • Journal Officiel·1977 / N°013·page 31·fr
    ...Madame Assia Bent Chedly Ben Abdallah, épouse Slaheddine Guiza, Tu...
  • Annonces Légales·2014 / N°007·page 40·fr
    ...Les oppositions doivent être signifiées à maître Sadok Dalila, avo...
  • Journal Officiel·1987 / N°039·page 14·fr
    ...ources en eau du pays et les modalités de leur exploitation — de p...