Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1985 / N°028·page 16·fr
    ...licencie dans le cadre des statuts. - de passer les marchés dans l...
  • Annonces Légales·2014 / N°041·page 10·fr
    ...lité limitée En vertu des statuts en date du 5/3/2014 enregistré ...
  • Journal Officiel·1974 / N°066·page 42·fr
    ...L'article 6 des statuts est modifié; son alinéa 1er est remplacé p...
  • Annonces Légales·2010 / N°060·page 21·fr
    ...35 bis, 36, 39, 40, 44 des statuts de la société. Pour le conseil...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 12·fr
    ... raison des enseignes ou attributs fixes ou lumineux installés sur...
  • Journal Officiel·1980 / N°002·page 29·fr
    ...social; - Modification des statuts; - Questions diverses. Pour Ex...
  • Journal Officiel·1984 / N°058·page 29·fr
    ...à la fin d'un vol tous les défauts constatés ou présumés de l'avio...
  • Annonces Légales·2018 / N°018·page 25·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. 2018401062S...
  • Journal Officiel·2002 / N°090·page 35·fr
    ...c leurs fonctions, Vu les statuts de la société tunisienne de sid...
  • Journal Officiel·1971 / N°047·page 12·fr
    ...L'article six des statuts est modifié en conséquence. Deux exempl...
  • Journal Officiel·1980 / N°003·page 44·fr
    ...» L'article 3 des statuts a été modifié en conséquence. P/Le Con...
  • Annonces Légales·2014 / N°083·page 26·fr
    ...e, décide d'harmoniser les statuts. 2014402416SRUB2 ## AUTRES SO...
  • Annonces Légales·2016 / N°113·page 30·fr
    ...- L'article 6 et 7 des statuts a été changés. 2016Z00351SRLB2 So...
  • Journal Officiel·2008 / N°039·page 16·fr
    ...t sportives adaptées aux instituts supérieurs du sport et de l'édu...
  • Annonces Légales·2005 / N°071·page 8·fr
    ...sitions de l'article 6 des statuts. Les pièces suivantes ont été ...
  • Annonces Légales·2006 / N°027·page 41·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. Le gérant ...
  • Journal Officiel·1970 / N°052·page 32·fr
    ... a décidé en outre que les statuts de la Société sont donc ceux ex...
  • Journal Officiel·1979 / N°017·page 24·fr
    ...ication de l'article 6 des statuts. Le Conseil d'Administration. ...
  • Annonces Légales·2012 / N°149·page 25·fr
    ...- Modification corrélatée des statuts de l'article 6. 2012R04501S...
  • Annonces Légales·2015 / N°002·page 7·fr
    ...II), 20, 24 (II) et 28 des statuts de la société. - Et, de nommer ...