183 625 résultats pour ""AIS""
- Annonces Légales·2012 / N°103·page 26·fr...Immeuble saisi : Il s'agit de la totalité de l'immeuble dénommé «D...
- Annonces Légales·2013 / N°067·page 47·fr...2013T03835VEPA1 ## Vente aux enchères publiques sur saisie immobi...
- Annonces Légales·2005 / N°171·page 3·fr...(72.112.500 D.T) outre les frais de poursuite et les frais d'exper...
- Annonces Légales·2008 / N°040·page 54·fr...14800D, pour les parts indivises saisie. Frais et honoraires en su...
- Annonces Légales·2012 / N°046·page 51·fr...Propriété saisie : Toute la propriété revenant à la partie saisie ...
- Annonces Légales·2005 / N°103·page 3·fr...2/ - Débiteur saisi : 1/ - Madame Sonia Bent Taieb Mechmech en qu...
- Annonces Légales·2025 / N°085·page 8·fr...Le créancier saisissant : Arabe Tunisien Bank (ATB) au nom de son ...
- Annonces Légales·2013 / N°132·page 40·fr...Description du bien immobilier saisi : Ce sont 400 000 parts indiv...
- Annonces Légales·2023 / N°047·page 8·fr...soixante-quinze mille dinars (75.000.000 DT) Frais : les frais de...
- Annonces Légales·2007 / N°027·page 38·frAvis de vente aux enchères publiques suite à une saisie immobilièr...
- Annonces Légales·2011 / N°094·page 35·fr...323.730d,000 après rabaisement de 40 % frais en sus. Date et lieu...
- Annonces Légales·2013 / N°082·page 33·fr...Le créancier saisissant : Jamméli Mourad, son lieu élu est Société...
- Annonces Légales·2016 / N°094·page 40·fr...Débiteur saisi : Bouhlel Kais Ben Anwar, demeurant à route de Tuni...
- Annonces Légales·2016 / N°062·page 53·fr...Partie saisie : Wissem Bou Ayede (Emprunteur) titulaire de la cart...
- Annonces Légales·2024 / N°078·page 5·fr...Montplaisir 1073 Beb Bhar A4, rue Mohamed Badra étage 1 Identifia...
- Journal Officiel·1970 / N°021·page 10·fr...Il les invite à prendre connaissance, à la Municipalité des articl...
- Journal Officiel·1965 / N°052·page 27·fr...1°) tout employeur assujetti qui ne s'est pas affilié à la Caisse ...
- Journal Officiel·1975 / N°053·page 17·fr...Il les invite à prendre connaissance à la Municipalité des article...
- Annonces Légales·2022 / N°035·page 12·fr...Partie saisie : 1) Kais Kossentini, ouvrier spécialisé, titulaire ...
- Annonces Légales·2007 / N°041·page 37·fr...La mise à prix est fixée à (41.823,000 DT), frais et honoraires d'...