89 760 résultats pour ""ARC""
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- Journal Officiel·1975 / N°084·page 23·fr...Bordj El Khessour consistant en 15 parcelles de terre à vocation a...
- Journal Officiel·1973 / N°040·page 54·fr...La première parcelle est limitée au Sud par la Coopérative El Amal...
- Annonces Légales·2009 / N°026·page 42·fr...Et que le titre de propriété relatif à la dite parcelle s'étant ég...
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- Journal Officiel·1975 / N°063·page 16·fr...4°) dans les différents marchés du gouvernorat de Béja. 5°) dans l...
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- Journal Officiel·2007 / N°033·page 30·fr...- Sont déclassés du "parc archéologique national de Carthage Sidi ...
- Journal Officiel·1999 / N°060·page 1·fr...tatut particulier du corps des architectes de l'administration. 12...
- Journal Officiel·2002 / N°027·page 103·fr...Les parcelles de production de plants maraîchers doivent porter le...
- Journal Officiel·1975 / N°031·page 24·fr...Première parcelle : Au Sud : Sebtia Bent Hassen Ben Ayadi, Mouldi...
- Journal Officiel·1998 / N°013·page 7·fr| N° de la parcelle sur le plan | N° du T-F | Situation de la par...
- Journal Officiel·1974 / N°021·page 21·fr...Première parcelle : (une maison d'habitation) Au Sud : Ali Ben Béc...
- Annonces Légales·2016 / N°002·page 28·fr...Narcisse, Av. du Japan, Montplaisir. Tunis dans un délai de 20 jou...
- Journal Officiel·2017 / N°042·page 21·fr...- l'atteinte des objectifs escomptés des projets et les démarches ...
- Journal Officiel·2003 / N°032·page 17·fr...| N° de la parcelle sur le plan | N° du Titre Foncier | Superfici...