Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1980 / N°055·page 17·fr
    ...unis, de l'École de la Marine Marchande de Sousse et de l'École de...
  • Journal Officiel·1975 / N°084·page 23·fr
    ...Bordj El Khessour consistant en 15 parcelles de terre à vocation a...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 54·fr
    ...La première parcelle est limitée au Sud par la Coopérative El Amal...
  • Annonces Légales·2009 / N°026·page 42·fr
    ...Et que le titre de propriété relatif à la dite parcelle s'étant ég...
  • Journal Officiel·1997 / N°016·page 17·fr
    ...archives, du versement des archives et de la communication des arc...
  • Annonces Légales·2016 / N°086·page 38·fr
    ...1- La parcelle 24 de 43940 m² englobant une usine frigorifique et ...
  • Journal Officiel·1999 / N°085·page 26·fr
    ...- Les architectes principaux sont recrutés par voie de concours ex...
  • Journal Officiel·1975 / N°063·page 16·fr
    ...4°) dans les différents marchés du gouvernorat de Béja. 5°) dans l...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 36·fr
    ...Parcelle 1 : Au Nord-Ouest : Ahmed et Abdallah Ben Abdelaâti Toum...
  • Annonces Légales·2015 / N°019·page 44·fr
    ...La parcelle n° 616 se trouve à son milieu. Il se constitue aussi d...
  • Journal Officiel·1994 / N°072·page 14·fr
    ...| Situation de la parcelle | Nature de la parcelle | Superficie to...
  • Journal Officiel·2007 / N°033·page 30·fr
    ...- Sont déclassés du "parc archéologique national de Carthage Sidi ...
  • Journal Officiel·1999 / N°060·page 1·fr
    ...tatut particulier du corps des architectes de l'administration. 12...
  • Journal Officiel·2002 / N°027·page 103·fr
    ...Les parcelles de production de plants maraîchers doivent porter le...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 24·fr
    ...Première parcelle : Au Sud : Sebtia Bent Hassen Ben Ayadi, Mouldi...
  • Journal Officiel·1998 / N°013·page 7·fr
    | N° de la parcelle sur le plan | N° du T-F | Situation de la par...
  • Journal Officiel·1974 / N°021·page 21·fr
    ...Première parcelle : (une maison d'habitation) Au Sud : Ali Ben Béc...
  • Annonces Légales·2016 / N°002·page 28·fr
    ...Narcisse, Av. du Japan, Montplaisir. Tunis dans un délai de 20 jou...
  • Journal Officiel·2017 / N°042·page 21·fr
    ...- l'atteinte des objectifs escomptés des projets et les démarches ...
  • Journal Officiel·2003 / N°032·page 17·fr
    ...| N° de la parcelle sur le plan | N° du Titre Foncier | Superfici...