Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1981 / N°079·page 21·fr
    ..., couteaux à foin ou à paille, cisaille à haies, coins et autres o...
  • Journal Officiel·1963 / N°043·page 17·fr
    ...Suivant décision collective ordinaire en date du 2 septembre 1963 ...
  • Journal Officiel·1998 / N°005·page 13·fr
    ...- Les décisions du conseil d'administration sont prises à la major...
  • Journal Officiel·1985 / N°050·page 2·fr
    ...— Les agents temporaires sont recrutés par décision du chef de l'a...
  • Journal Officiel·1971 / N°041·page 23·fr
    ...intégrale et sans délais des décisions des Assemblées Générales de...
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 33·fr
    ...Les décisions sont prises à la majorité simple des voix des membre...
  • Journal Officiel·1984 / N°025·page 16·fr
    ...r, le cas échéant, contre la décision de la commission de révision...
  • Annonces Légales·2013 / N°150·page 17·fr
    ...3.2 Décisions ayant autorisé l'opération Sur proposition du Conse...
  • Journal Officiel·2022 / N°009·page 19·fr
    ...conseil de discipline et les décisions disciplinaires à l'égard de...
  • Journal Officiel·2022 / N°010·page 19·fr
    ...conseil de discipline et les décisions disciplinaires à l'égard de...
  • Journal Officiel·2005 / N°051·page 35·fr
    ...la métrologie légale | | - Décision d’approbation du modèle et c...
  • Journal Officiel·1986 / N°001·page 9·fr
    ...é privative conformément aux décisions prises par le conseil de ge...
  • Journal Officiel·1970 / N°057·page 48·fr
    ...Il pourra être transféré en tout autre endroit par simple décision...
  • Journal Officiel·1998 / N°037·page 9·fr
    ...- Le contenu des programmes dispensés est fixé par décision du dir...
  • Journal Officiel·2012 / N°077·page 6·fr
    ...2 - Le concours susvisé est ouvert par décision interne du préside...
  • Journal Officiel·2016 / N°029·page 21·fr
    ...9 - Sauf décision contraire du jury les candidats ne peuvent dispo...
  • Journal Officiel·2024 / N°110·page 2·fr
    ...2394 Instance Supérieure Indépendante pour les Elections Décision...
  • Journal Officiel·1962 / N°009·page 22·fr
    ...CHANGEMENT DE GERANT Suivant décision collective du 23 janvier 19...
  • Journal Officiel·1983 / N°048·page 28·fr
    ...é privative conformément aux décisions prises par le conseil de ge...
  • Journal Officiel·1959 / N°023·page 32·fr
    ...Tunis, avenue Barthou Suivant décision collective extraordinaire ...