Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 778 résultats pour ""ERRI""
  • Journal Officiel·2019 / N°063·page 58·fr
    ...abitat et de l'aménagement du territoire est chargé de l'exécution...
  • Annonces Légales·2011 / N°151·page 45·fr
    ...«RESIDENCE ALCAZAR BLOC ERRIBAT APP 3 D.1 ENNASR II - 2037 ARIANA ...
  • Journal Officiel·2010 / N°104·page 18·fr
    ...abitat et de l'aménagement du territoire : membre, - Mohamed Assâa...
  • Journal Officiel·2005 / N°101·page 1·fr
    ...re 2005, fixant la compétence territoriale des représentants régio...
  • Journal Officiel·2014 / N°043·page 16·fr
    ...uipement, de l'aménagement du territoire et du développement durab...
  • Journal Officiel·2018 / N°080·page 11·fr
    ...Article premier - Le territoire de la commune d'El Mansoura est dé...
  • Journal Officiel·1967 / N°035·page 12·fr
    ...oncernant les circoncriptions territoriales de Tunis, Sousse, Sfax...
  • Journal Officiel·1999 / N°104·page 6·fr
    ...des sièges et des compétences territoriales des commissions médica...
  • Annonces Légales·2021 / N°026·page 33·fr
    ...à la route de Gabès km 3 Sfax derrière l'usine de la société confi...
  • Annonces Légales·2010 / N°016·page 8·fr
    ...Thomas Gerrit Winnen. Durée : 99 ans. 2010B00158SRLB1 --- ## S...
  • Journal Officiel·2022 / N°047·page 35·fr
    ...nement et de l'aménagement du territoire au ministère de l'équipem...
  • Annonces Légales·2017 / N°125·page 5·fr
    ...de la Cité Erriadh Sousse en date du 3/10/2017 sous le n° 17501982...
  • Journal Officiel·1998 / N°084·page 1·fr
    ...2084 ### Ministère de l'Environnement et de l'Aménagement du Terr...
  • Journal Officiel·2022 / N°043·page 7·fr
    ...* obtenir un accord écrit du gouverneur territorialement compétent...
  • Journal Officiel·1998 / N°017·page 24·fr
    ...nctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agrico...
  • Journal Officiel·2023 / N°131·page 21·fr
    ...dans le cadre de leur ressort territorial, les décisions d'octroi ...
  • Journal Officiel·1960 / N°010·page 21·fr
    ...ne rue où se trouve l'entrée, derrière se trouve la plage réservée...
  • Journal Officiel·1961 / N°017·page 18·fr
    ...« Hannout Berrima », dont l'immatriculation a été demandée par M. ...
  • Journal Officiel·1985 / N°017·page 10·fr
    ...6.** — Lorsque l'existence de la Dourine sur le territoire nationa...
  • Journal Officiel·2010 / N°021·page 34·fr
    ...u le code de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme, promul...