Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 68·fr
    ...Il peut constituer un nantissement sur sa part indivise, dans les ...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 55·fr
    ...ande par une réunion de trois individus et plus jusqu'à six inclus...
  • Annonces Légales·2025 / N°086·page 9·fr
    ...le prix total des parts indivises mises aux enchères publiques est...
  • Annonces Légales·2011 / N°127·page 38·fr
    ...Il s'agit des 28 parts indivis de la totalité des 72 parts dans l'...
  • Journal Officiel·1959 / N°045·page 18·fr
    ...« Zitoun Mezaoui » ; b) Qu'elle est sa propriété pour les 2/3 indi...
  • Annonces Légales·2025 / N°124·page 13·fr
    ...le 1/2 indivise de la propriété est fixé à soixante et un Mille et...
  • Annonces Légales·2025 / N°162·page 12·fr
    ...icie de 5162 m² et un lot à l'indivision n°11 d'une superficie de ...
  • Annonces Légales·2006 / N°008·page 42·fr
    ...- Les parts indivises de la deuxième propriété onze mille cinq cen...
  • Annonces Légales·2007 / N°034·page 67·fr
    ...- La totalité des 24891, 125 parts indivises revenant au saisi Sof...
  • Annonces Légales·2012 / N°136·page 37·fr
    ...Huit parts indivises de quatorze parts indivises dont la partie sa...
  • Journal Officiel·1982 / N°045·page 10·fr
    ...Le juge individuel au Tribunal de Première Instance de Gabès conda...
  • Annonces Légales·2015 / N°131·page 46·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie objet ...
  • Journal Officiel·2007 / N°058·page 31·fr
    ...La note de performance individuelle résultant du cinquième critère...
  • Journal Officiel·2019 / N°047·page 41·fr
    ...izerte | 86a 29ca | Les parts indivises des propriétaires mentionn...
  • Annonces Légales·2010 / N°080·page 24·fr
    ...Il s'agit des parts indivis du titre numéro 98022/33273 dénommé «H...
  • Annonces Légales·2013 / N°050·page 44·fr
    ... situation dressé par l'O.T.C individuels : 1) titre foncier 1667...
  • Annonces Légales·2012 / N°047·page 41·fr
    ...Les 402 parts indivises seulement de la totalité des parts indivis...
  • Annonces Légales·2024 / N°148·page 13·fr
    ...L'ensemble des parts indivises qui représentent le tiers appartena...
  • Annonces Légales·2014 / N°127·page 42·fr
    ...667,07 parts indivisés de la propriété objet du TF n°131339 Sousse...
  • Annonces Légales·2015 / N°146·page 49·fr
    ...178,15 parts indivises appartenant au poursuivi sur le T.F 133450 ...