Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 961 résultats pour ""ORIGINAL""
  • Annonces Légales·2024 / N°148·page 6·fr
    Une copie originale du procès-verbal a été déposée au Registre Nat...
  • Annonces Légales·2024 / N°066·page 2·fr
    ... quittance n°M023928 dont un original a été déposé au registre nat...
  • Journal Officiel·2002 / N°065·page 45·fr
    ...- une copie certifiée conforme à l'original de l'arrêté de titular...
  • Journal Officiel·2001 / N°060·page 11·fr
    ...de conformité des copies à l'original, Vu le décret n° 93-1880 du...
  • Journal Officiel·2002 / N°011·page 55·fr
    ...- une ampliation dûment certifiée conforme à l'original de l'acte ...
  • Journal Officiel·1972 / N°017·page 1·fr
    ... | | | EDITION originale | | EDITION originale et sa Traductio...
  • Journal Officiel·2003 / N°057·page 5·fr
    ...ûment certifiée conforme à l'original de l'acte portant nomination...
  • Annonces Légales·2024 / N°133·page 22·fr
    ...ire délivrer une autre copie originale. Tout contestant devra s'ad...
  • Annonces Légales·2012 / N°031·page 47·fr
    ...e établir une deuxième copie originale. Toute personne ayant une ...
  • Annonces Légales·2017 / N°041·page 64·fr
    ...ire avoir une deuxième copie originale, les oppositions se présent...
  • Annonces Légales·2021 / N°096·page 22·fr
    ...veut extraire un autre titre original qui remplace le premier perd...
  • Annonces Légales·2019 / N°005·page 25·fr
    ...de Sfax, le 03/01/2019 dépôt original n° D25307303 et dépôt de la ...
  • Annonces Légales·2022 / N°068·page 17·fr
    ...ire délivrer une autre copie originale tout contestant devra s'adr...
  • Annonces Légales·2024 / N°101·page 13·fr
    ...Par conséquent, ils prétendent avoir une deuxième copie originale ...
  • Journal Officiel·2002 / N°084·page 9·fr
    ...- une copie certifiée conforme à l'original de l'arrêté portant no...
  • Annonces Légales·2023 / N°043·page 25·fr
    ...il veut extraire un deuxième original tout celui qui porte plainte...
  • Annonces Légales·2023 / N°066·page 25·fr
    ...ie tenant lieu et place de l'original par l'intermédiaire du notai...
  • Journal Officiel·1999 / N°090·page 26·fr
    ...- une ampliation dument certifiée conforme à l'original de l'acte ...
  • Journal Officiel·2007 / N°087·page 28·fr
    ...- une ampliation dûment certifiée conforme à l'original de l'acte ...
  • Journal Officiel·2009 / N°084·page 23·fr
    ...un extrait du casier judiciaire (l'original) n'excédant pas un an,...