Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
82 452 résultats pour ""DAL""
  • Annonces Légales·2017 / N°046·page 44·fr
    ...300126 monsieur Sadek Ben Ali Adala a loué à monsieur Adel Ben Moh...
  • Journal Officiel·1998 / N°085·page 11·fr
    ...a lieu sur travaux selon les modalités déterminées par les disposi...
  • Annonces Légales·2022 / N°109·page 4·fr
    ...med Arbi Ksouri a vendu à Mr Abdallah Ben Aroussi la moitié du fon...
  • Annonces Légales·2025 / N°082·page 9·fr
    ...Sdiri Mdalla bent Sliman et ses fils Monia, Ridha, Awatef, Rawda, ...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 11·fr
    ...— L'Administration arrête les modalités selon lesquelles la compta...
  • Journal Officiel·1962 / N°016·page 8·fr
    ...Sadok ben Abdallah ben Djaf, demeurant au Cheikhat Ouled Hanachi, ...
  • Annonces Légales·2009 / N°011·page 12·fr
    ...a mère Monjia Ben Abdelkader Abdallah, CIN 03926079, la totalité d...
  • Journal Officiel·1974 / N°023·page 6·fr
    ...e seront calculées selon les modalités prévues à l'article 2 de la...
  • Annonces Légales·2010 / N°057·page 25·fr
    ...es de souscription selon les modalités prévues par l'avis de la Bo...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 32·fr
    ...Houssine Ben Salem Eddali. --- ## GOUVERNORAT DE TUNIS Suivant ...
  • Annonces Légales·2011 / N°075·page 46·fr
    ...itée au nord par Massoud Ben Abdallah; à l'ouest propriété de Hamd...
  • Annonces Légales·2013 / N°045·page 22·fr
    ...# 3.1.9 Mode de placement, modalités et délais de délivrance des t...
  • Annonces Légales·2014 / N°139·page 15·fr
    ...Modalités et délais de délivrance des titres : Le souscripteur rec...
  • Annonces Légales·2018 / N°131·page 36·fr
    ...Les plafonds sont faits par des dalles, du béton armé et de la tôl...
  • Journal Officiel·1962 / N°039·page 12·fr
    ...Ali Abdallah Rhouma, à compter du 23 mai 1962. Pour le 3ᵉ échelon...
  • Journal Officiel·1971 / N°045·page 9·fr
    ...t le requérant; 2) Héritiers Abdallah Ben Aïssa Ben Hamida Chérif;...
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 34·fr
    ...## Modalités de perception des recettes Art. 5. — La perception d...
  • Journal Officiel·1980 / N°001·page 34·fr
    ...ar l'huissier notaire Maître Madallah Domaied, suivant son procès-...
  • Journal Officiel·1981 / N°004·page 10·fr
    ...e 1980, Monsieur Mokhtar Ben Abdallah, PDG de la Société Industrie...
  • Annonces Légales·2012 / N°112·page 24·fr
    ...chid SFAR demeurant à Immeuble Dalia 4, Appartement N°6, El Menzah...