80 488 résultats pour ""UTS""
- Annonces Légales·2015 / N°044·page 18·fr...estante et de modifier les statuts en conséquent. 2015B00638SRLB2...
- Annonces Légales·2017 / N°044·page 22·fr...nt des articles 2 et 3 des statuts comme suit : Article deux nouv...
- Journal Officiel·2008 / N°064·page 42·fr... que facultés, écoles et instituts supérieurs, relevant de chaque ...
- Annonces Légales·2010 / N°054·page 31·fr...Suite à cette nomination, les statuts de la société mis à jour ont...
- Journal Officiel·1979 / N°031·page 55·fr...— les articles 4 et 16 des statuts relatifs, le premier au siège s...
- Journal Officiel·1980 / N°050·page 39·fr...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tribunal...
- Journal Officiel·1984 / N°035·page 21·fr...— Modifications des statuts en conséquence. Le Conseil d'Administ...
- Annonces Légales·2006 / N°077·page 14·fr...Ladite augmentation étant ainsi réalisée l'article 6 des statuts r...
- Annonces Légales·2007 / N°065·page 16·fr...- Mise à jour des statuts de la société conformément, notamment, a...
- Journal Officiel·1972 / N°039·page 36·fr... ou un des exemplaires des statuts est déposé. Les oppositions doi...
- Annonces Légales·2013 / N°014·page 35·fr...Modification de l'article 4 des statuts. 2013T00550FCCC2 ## Vent...
- Journal Officiel·1962 / N°057·page 4·fr...3.** — Les voies, chaussées, égouts, oueds, etc... situés à l'inté...
- Annonces Légales·2008 / N°028·page 38·fr...des articles 6, 7 et 8 des statuts. 3/ En vertu du contrat de ces...
- Annonces Légales·2010 / N°146·page 13·fr...L'article 7 des statuts a été modifié en conséquence. P/ Le Prési...
- Journal Officiel·1982 / N°008·page 11·fr...— Les Sociétés Deutsche Mobil et Mobil Austria deviennent en vertu...
- Journal Officiel·1983 / N°010·page 16·fr...— Augmentation du Capital — Modification des Statuts. Le Conseil d...
- Annonces Légales·2013 / N°046·page 16·fr...s de l'article 3.10.1c des statuts, les démarches entreprises par ...
- Annonces Légales·2013 / N°050·page 19·fr...e modifier l'article 6 des statuts comme suit : Le capital de la ...
- Journal Officiel·1986 / N°056·page 3·fr... nationale ; — 10 parmi les hauts cadres de l'administration ; —...
- Annonces Légales·2005 / N°131·page 4·fr...Suite à cette augmentation l'article 6 des statuts sera modifié en...