Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1981 / N°014·page 21·fr
    ...rmément à l'article 17 des statuts de la société, l'an 1981, le 23...
  • Annonces Légales·2014 / N°075·page 26·fr
    ...conséquent l'article 7 des statuts sera modifié. 2014B01091SRLB2 ...
  • Annonces Légales·2014 / N°136·page 15·fr
    ...nistrateur (article 12 des statuts) 7. Nomination de la société d'...
  • Journal Officiel·1996 / N°041·page 9·fr
    ...26 septembre 1994, portant statuts-type des groupements de mainten...
  • Journal Officiel·1970 / N°055·page 35·fr
    ...L'article sera des statuts de la société est modifié en conséquenc...
  • Journal Officiel·1974 / N°029·page 17·fr
    ...— La modification des statuts consécutivement aux résolutions pris...
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 24·fr
    ...à Sfax, le 31/12/2010 sous le n° 10507122, les statuts mis à jour ...
  • Journal Officiel·1980 / N°075·page 18·fr
    ...L'article 6 des statuts est modifié en conséquence. — La société ...
  • Annonces Légales·2012 / N°053·page 8·fr
    ... dont deux exemplaires des statuts, deux exemplaires du procès ver...
  • Journal Officiel·1983 / N°042·page 6·fr
    ...ulant de l'application des statuts, au titre de l'année 1983. Art...
  • Annonces Légales·2022 / N°042·page 17·fr
    ...Conformément aux dispositions de l'article 40 des statuts, seuls l...
  • Annonces Légales·2005 / N°191·page 11·fr
    ...- La mise en harmonie des statuts conformément aux dispositions de...
  • Annonces Légales·2008 / N°042·page 19·fr
    ...En conséquence, les articles 4 et 7 des statuts ont été mis à jour...
  • Journal Officiel·1973 / N°015·page 18·fr
    ...dépôt réglementaire de nos statuts. N° 685 ### FAILLITE #### TRI...
  • Annonces Légales·2010 / N°088·page 21·fr
    ...ément à l'article 8 de nos statuts. 5) Approbation des rapports de...
  • Journal Officiel·1980 / N°010·page 40·fr
    L'article 4 des statuts a été modifié en conséquence. Le Conseil ...
  • Journal Officiel·1980 / N°033·page 25·fr
    ...000 Dinars l'article 6 des statuts de la société est modifié en co...
  • Journal Officiel·1982 / N°017·page 20·fr
    ...0 Dinars L'Aarticle 7 des statuts de la société est modifié en co...
  • Annonces Légales·2015 / N°021·page 16·fr
    ...- Mise à jour des Statuts et ce, par la modification des articles ...
  • Annonces Légales·2005 / N°024·page 9·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. 2005G0338SR...