80 488 résultats pour ""UTS""
- Annonces Légales·2015 / N°012·page 22·fr...Modification des articles 04 et 06 des statuts Suivant PV de l'as...
- Annonces Légales·2017 / N°068·page 14·fr...e modifier l'article 4 des statuts. 2017A00677SANB2 PHARMALYS TU...
- Annonces Légales·2021 / N°083·page 3·fr...ciétés commerciales et des statuts, les actionnaires ont proportio...
- Annonces Légales·2011 / N°030·page 22·fr...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. Le conseil ...
- Annonces Légales·2014 / N°039·page 43·fr...5) Approbation de nouveaux statuts d'une SARL. 6) Nomination d'un...
- Annonces Légales·2016 / N°083·page 13·fr...- L'approbation des nouveaux statuts de la société mis à jour. 20...
- Journal Officiel·1976 / N°014·page 14·fr...Conformément aux statuts, l'assemblée se compose de tous les actio...
- Annonces Légales·2010 / N°127·page 32·fr...ions de l'article sept des statuts de la société. 2010X01862SRLB2...
- Journal Officiel·1980 / N°027·page 43·fr...sées dans l'article 28 des statuts et approbation de leurs conclus...
- Annonces Légales·2012 / N°147·page 27·fr...De même l'article 13 des statuts de la société ont été modifiés en...
- Journal Officiel·1973 / N°001·page 70·fr... les articles 1er et 4 des statuts se trouvent modifiés. En plus ...
- Annonces Légales·2013 / N°013·page 22·fr...3- Modification des statuts suite à ces décisions; 2013G00427SRLB2...
- Journal Officiel·1984 / N°056·page 28·fr...istinction prévue dans les Statuts actuels de la Banque entre Caté...
- Journal Officiel·1959 / N°037·page 3·fr...t du statut général et des statuts particuliers des personnels des...
- Annonces Légales·2009 / N°157·page 17·fr...- De mettre à jours les statuts de la société. Suivant PV de cons...
- Annonces Légales·2011 / N°141·page 20·fr...Par conséquent, l'article 6 des statuts a été modifié Le capital ...
- Journal Officiel·1983 / N°049·page 28·fr...En conséquence, l'article 6 des Statuts a été modifié et le capita...
- Journal Officiel·1958 / N°001·page 11·fr...Chaque envoi ou colis doit peser moins de 10 kilogrammes bruts; 4....
- Journal Officiel·1962 / N°014·page 14·fr...nformité à l'article 4 des statuts, il appert que le siège social ...
- Journal Officiel·1976 / N°056·page 62·fr...Les statuts particuliers (objet et caractéristiques). Monopole té...