80 488 résultats pour ""UTS""
- Annonces Légales·2012 / N°145·page 28·fr...Les statuts de la société ont été modifiés en conséquence. 2012X0...
- Journal Officiel·1965 / N°053·page 25·fr... Société dans le cadre des statuts. Les pouvoirs les plus étendus...
- Journal Officiel·1979 / N°061·page 41·fr...itions de l'article 21 des statuts. D'une délibération du conseil...
- Annonces Légales·2014 / N°042·page 25·fr...6, en date du 29/1/2014 et statuts en date du 27/3/2014 enregistré...
- Annonces Légales·2017 / N°010·page 17·fr...icles 17, 18, 20 et 21 des statuts. 2017400403SANB2 --- ## «Soc...
- Annonces Légales·2017 / N°075·page 36·fr...daté le 30/3/2017 et selon statuts enregistrés à la recette des fi...
- Journal Officiel·1983 / N°025·page 37·fr...99 ans à compter de la signature des statuts de la société. Géran...
- Journal Officiel·1999 / N°051·page 21·fr...de maladies et indemnes de défauts graves nuisant à leur comestibi...
- Annonces Légales·2005 / N°090·page 16·fr...par conséquent, l'article 7 des statuts a été modifié. La gérante...
- Annonces Légales·2008 / N°011·page 17·fr...L'article 6 des statuts relatif au capital social a été modifié en...
- Annonces Légales·2008 / N°029·page 22·fr...e à jour de l'article 6 du statuts Suivant procès-verbal de l'A.G...
- Annonces Légales·2009 / N°017·page 66·fr...Touts les 7500/385161 parts indivises appartenant à monsieur Moham...
- Annonces Légales·2012 / N°149·page 21·fr..., 22, 23, 25, 27 et 38 des statuts. 3. Délégation des pouvoirs pou...
- Annonces Légales·2013 / N°054·page 13·fr...Par conséquent, l'article 6 des statuts a été modifié comme suit :...
- Annonces Légales·2017 / N°086·page 18·fr...les articles 2 & 3 des statuts seront modifiés. 2017R03255SRL...
- Annonces Légales·2004 / N°178·page 14·fr... dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tr...
- Journal Officiel·1974 / N°060·page 21·fr...ernat seront régis par les statuts particuliers relevant du Minist...
- Journal Officiel·1977 / N°075·page 42·fr...En conséquence, les articles 3 et 13 des statuts sociaux afférants...
- Annonces Légales·2014 / N°060·page 22·fr...- Mise à jour des statuts de la société. 2014S01157SRLB2 Société...
- Annonces Légales·2014 / N°151·page 21·fr...3/ Modifier les articles 6 et 7 des statuts. Dont deux copies ont...