Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2016 / N°085·page 21·fr
    ...Et suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire de...
  • Annonces Légales·2023 / N°043·page 21·fr
    ...2023X00472SANB3 --- **Convocation à l'assemblée générale extraor...
  • Annonces Légales·2004 / N°123·page 20·fr
    ...Zone Industrielle El Ghezala – Gouvernorat de Bizerte I- Extrait...
  • Annonces Légales·2006 / N°027·page 39·fr
    ...erbal de l'assemblée générale extraordinaire en date du 14 mars 20...
  • Annonces Légales·2009 / N°077·page 18·fr
    ...1083181L/A/M/000 Suivant décision de l'assemblée générale extraor...
  • Annonces Légales·2012 / N°108·page 16·fr
    ...Le Procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 30 juil...
  • Journal Officiel·1982 / N°037·page 7·fr
    ...Les copies ou extraits des délibérations à produire sont certifiés...
  • Annonces Légales·2014 / N°046·page 39·fr
    ...erbal de l'assemblée générale extraordinaire en date du 25 mars 20...
  • Annonces Légales·2016 / N°106·page 16·fr
    ...16 et de l'assemblée générale extraordinaire tenue en date du 12/7...
  • Annonces Légales·2018 / N°004·page 48·fr
    ...partir de l'apparition de cet extrait du JORT. Le présent avis a ...
  • Annonces Légales·2018 / N°118·page 42·fr
    ... de la publication du présent extrait au journal officiel de la Ré...
  • Annonces Légales·2023 / N°067·page 2·fr
    ...Et selon le procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire d...
  • Journal Officiel·1962 / N°017·page 8·fr
    ...fixes ou mobiles de lavage, d'extraction, de terrassement ou d'exc...
  • Annonces Légales·2008 / N°006·page 58·fr
    ...re instance de Grombalia ### Extrait de la décision de déclenchem...
  • Annonces Légales·2008 / N°098·page 37·fr
    ...l'Avis au Journal Officiel un extrait du présent est paru au journ...
  • Annonces Légales·2010 / N°073·page 58·fr
    ...rmes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 01/06/2010...
  • Annonces Légales·2011 / N°123·page 23·fr
    ...044665 CAM 000 Suivant PV de L'assemblée générale Extraordinaire ...
  • Journal Officiel·1980 / N°033·page 13·fr
    ...L'augmentation du capital décidée par l'assemblée générale extraor...
  • Annonces Légales·2017 / N°108·page 18·fr
    ...B03239512012 Suivant procès verbal de l'assemblée générale extrao...
  • Journal Officiel·1996 / N°019·page 10·fr
    ...--- **Extrait de la loi relative au Régime Particulier de Réparat...