Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
78 924 résultats pour ""SCR""
  • Journal Officiel·1970 / N°002·page 12·fr
    ...dinars) toutes nominatives, souscrites en nature en entièrement li...
  • Annonces Légales·2008 / N°067·page 13·fr
    ... Rue de Turquie n° 2, Tunis, inscrite au registre de commerce Tuni...
  • Journal Officiel·2001 / N°092·page 25·fr
    ...Ces tarifs sont fixés et appliqués dans les conditions prescrites ...
  • Journal Officiel·1961 / N°022·page 22·fr
    ...dministration d'arrêter les souscriptions au montant des sommes re...
  • Journal Officiel·1967 / N°036·page 8·fr
    ...n des sujets de civilisation inscrits au programme de 5ème année. ...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 18·fr
    ...et examinera s'il y a lieu d'inscrire à l'ordre du jour de la Conf...
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 10·fr
    ...4.** — La clôture de la liste d'inscription est fixée au 30 septem...
  • Journal Officiel·1982 / N°051·page 12·fr
    ...cument attestant qu'il a été inscrit au bureau de l'emploi pendant...
  • Journal Officiel·1962 / N°029·page 4·fr
    ...e Professeurs Adjoints doit souscrire un engagement d'accepter le ...
  • Journal Officiel·1972 / N°049·page 2·fr
    ...— Le crédit de 4.400.000 Dinars inscrit au chapitre des dépenses i...
  • Journal Officiel·1976 / N°010·page 35·fr
    ...Immeuble inscrit sous le n° 61.381 dénommé « SOTAL » sis à Tunis, ...
  • Journal Officiel·1991 / N°049·page 3·fr
    ...ernement toute proposition s'inscrivant dans le cadre du développe...
  • Annonces Légales·2006 / N°108·page 12·fr
    ... sisé à Sidi Fathallah Tunis inscrite au RC près de tribunal de 1è...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 37·fr
    ...Les propriétaires d’actions nominatives inscrits sur les registres...
  • Journal Officiel·1969 / N°024·page 16·fr
    ...ssurer de l'application des prescriptions législatives et réglemen...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 42·fr
    ...s, en date du 18 avril 1964, inscrit à la Conservation Foncière, l...
  • Journal Officiel·1989 / N°008·page 4·fr
    ...1) Souscrit les marchés, les contrats et les baux. 2) Intente les...
  • Annonces Légales·2015 / N°096·page 24·fr
    ...4) Description du bien immobilier 1- des parts indivises du bien ...
  • Journal Officiel·1995 / N°092·page 28·fr
    ...description de l'ensemble, fonctionnement en émission, fonctionnem...
  • Journal Officiel·1995 / N°097·page 13·fr
    ...e récoltés conformément aux prescriptions du présent arrêté. Cett...