80 488 résultats pour ""UTS""
- Annonces Légales·2021 / N°063·page 4·fr...les articles 6/8 et 14 des statuts ont été notifiés. Deux copies o...
- Journal Officiel·1977 / N°060·page 27·fr...En conséquence l'article 7 des statuts est modifié. Le Conseil d'...
- Annonces Légales·2012 / N°002·page 19·fr...Suite à cette augmentation du capital, l'article 7 des statuts est...
- Annonces Légales·2019 / N°022·page 24·fr...tés anonymes Convocation AGO FUTS METALLIQUES ET EMBALLAGES PLAST...
- Annonces Légales·2005 / N°094·page 7·fr...la modification de l'article 6 des statuts. Deux exemplaires de c...
- Journal Officiel·1970 / N°023·page 35·fr...e modifier l'article 6 des statuts relatif au montant du capital s...
- Annonces Légales·2014 / N°023·page 26·fr...- Modification des articles 6 et 7 des statuts. Journal Officiel ...
- Annonces Légales·2007 / N°041·page 19·fr...La mise à jour des statuts le 5 mai 2007 et enregistré à la recett...
- Journal Officiel·1971 / N°017·page 36·fr...comptes; — Approbation des statuts; — Questions diverses; N° 642 ...
- Annonces Légales·2008 / N°050·page 62·fr...8 m² environ, contenant des débuts de constructions délaissées, il...
- Annonces Légales·2009 / N°133·page 23·fr...L'article 29 des statuts a été modifié en conséquence. Suivant ac...
- Journal Officiel·1980 / N°072·page 62·fr...— Statuts — (Extraits) Aux termes d'un acte sous-seing privé en d...
- Journal Officiel·1981 / N°033·page 44·fr...fications aux articles des statuts de la Société Générale d'Entrep...
- Annonces Légales·2014 / N°023·page 25·fr...RANEENNE - Mise à jour des statuts. Et donc deux exemplaires d'ac...
- Journal Officiel·1993 / N°089·page 15·fr... 12 décembre 1983, portant statuts général des personnels de l'Eta...
- Annonces Légales·2017 / N°132·page 25·fr...- Modification des articles 12 et 29 des statuts. - L'approbation ...
- Annonces Légales·2017 / N°149·page 14·fr...Les statuts ont été modifiés en conséquence. 2017T03183SANB2 LA ...
- Journal Officiel·1965 / N°058·page 6·fr... offre à la fois plusieurs défauts faisant l'objet de réfections (...
- Journal Officiel·1981 / N°068·page 25·fr...Les articles 5-6 et 7 des statuts ont été modifiés en conséquences...
- Annonces Légales·2008 / N°008·page 42·fr...es pouvoirs prévus par les statuts nécessaires à la gestion de la ...