Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
78 924 résultats pour ""SCR""
  • Journal Officiel·1969 / N°052·page 13·fr
    ...rmule générale indiquée à la description. Le présent avis fera co...
  • Journal Officiel·1977 / N°058·page 32·fr
    ...uissier portant le n° 11094, inscrit sur le titre foncier le 22 ju...
  • Annonces Légales·2012 / N°012·page 30·fr
    ...Noureddine Ben Lazhar Taouati, Commerçant créancier inscrit domici...
  • Journal Officiel·1991 / N°024·page 21·fr
    ...rès la clôture de la liste d'inscription est obligatoirement rejet...
  • Journal Officiel·1992 / N°020·page 9·fr
    ...— La clôture du registre d'inscription des candidatures est fixée ...
  • Journal Officiel·1963 / N°016·page 3·fr
    ...— Pour éviter toute discrimination et assurer l'égalité de traitem...
  • Journal Officiel·1975 / N°011·page 21·fr
    ... en 220 parts de 10 dinars, souscrites à parts égales entre les as...
  • Journal Officiel·1962 / N°051·page 19·fr
    ...s du quart (1/4) lors de la souscription. **Administration** : Co...
  • Annonces Légales·2013 / N°143·page 43·fr
    ...été GROUPE AUDIO-COM - SARL, inscrit au registre de commerce Tribu...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 39·fr
    ...emeurant à Monastir 4ème circonscription N° 198 faisant élection d...
  • Journal Officiel·1992 / N°079·page 10·fr
    ...expérience dans les matières inscrites à son ordre du jour. Le se...
  • Journal Officiel·1991 / N°030·page 16·fr
    ...éalisation; - de préparer la description des procédures existantes...
  • Annonces Légales·2014 / N°152·page 30·fr
    ...(L'inscription des droits du propriétaire saisi au titre foncier i...
  • Journal Officiel·1991 / N°008·page 11·fr
    ... — de réaliser les enquêtes prescrites dans les domaines des trans...
  • Journal Officiel·1992 / N°049·page 4·fr
    ...ont imputées sur les crédits inscrits au budget de la Présidence d...
  • Journal Officiel·1977 / N°036·page 40·fr
    ...Description de l'Immeuble. La totalité de l'immeuble non immatric...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 23·fr
    ...— Scrvitude et obligations des usagers. — Les propriétaires ou dét...
  • Journal Officiel·1968 / N°014·page 12·fr
    ...s de formule décrite dans la description, dans laquelle R représen...
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 10·fr
    ...2° Un henchir, sis au Cheikhat d'Ouled Khezam, dans la Circonscrip...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 7·fr
    ...s par le Directeur ou dont l'inscription à l'ordre du jour est dem...