Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 4·fr
    ... dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tr...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 21·fr
    ...ndustrielle - démarrages - défauts et accidents - commandes - Mach...
  • Journal Officiel·1993 / N°051·page 10·fr
    ...es entreprises publiques - statuts des personnels du ministère des...
  • Annonces Légales·2005 / N°073·page 12·fr
    ...Le projet des statuts déposé le 15 avril 2005 au Journal Officiel...
  • Annonces Légales·2005 / N°148·page 13·fr
    ...- de modifier l'article 12 des statuts. - de donner quitus entier...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 26·fr
    ...- La mise à jour des statuts conformément au code des sociétés. C...
  • Journal Officiel·1994 / N°034·page 3·fr
    ...et secrétaires d'Etat et des hauts fonctionnaires apposées sur les...
  • Journal Officiel·1958 / N°048·page 4·fr
    ...— Marbre et albâtre bruts et demi-finis. | 50 | | 10. — Pierre p...
  • Journal Officiel·1959 / N°009·page 5·fr
    ...Phosphates bruts : 125.000 T. Fait à Tunis, le 24 juin 1958, en t...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 7·fr
    ...osses reparations des rues, égouts et trottoirs dans les Communes,...
  • Annonces Légales·2005 / N°056·page 5·fr
    ...ite de son raccordement aux égouts d'évacuation des eaux usées qui...
  • Journal Officiel·1973 / N°025·page 50·fr
    ...Deux originaux des statuts ont été déposés, sous le N° 155 au Gref...
  • Annonces Légales·2009 / N°125·page 17·fr
    ...1- Approbation de la modification des statuts de la banque. P/Le c...
  • Annonces Légales·2012 / N°018·page 43·fr
    ...port km 5.5 Sfax 3068 Les statuts ont été mis à jour en conséquen...
  • Journal Officiel·1981 / N°044·page 36·fr
    ...Conformément à l'article 48 des statuts, l'Assemblée se compose de...
  • Journal Officiel·1985 / N°068·page 19·fr
    ...nces, intersections, virage, hauts de côte, visibilité limitée, ap...
  • Journal Officiel·1989 / N°052·page 11·fr
    ... d'assurance-groupe ou des statuts de la mutuelle ainsi que le bar...
  • Annonces Légales·2023 / N°060·page 4·fr
    ...r de l'article 7 et 15 des statuts ## SOCIETE FRET SERVICES SARL...
  • Annonces Légales·2004 / N°002·page 10·fr
    ...réative de l'article 6 des statuts. P/le conseil d'administration...
  • Journal Officiel·1958 / N°024·page 6·fr
    ...e du Vin et approuvant les statuts de cet Office, ensemble les tex...