80 488 résultats pour ""UTS""
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- Annonces Légales·2009 / N°025·page 26·fr...- La modification de l'article 6 des statuts de la société. 2009G...
- Annonces Légales·2012 / N°091·page 25·fr...- Modification des articles 6 et 7 des statuts. - Désignation de M...
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- Journal Officiel·2008 / N°019·page 5·fr...e de facultés, écoles ou instituts supérieurs. L'université compo...
- Journal Officiel·1961 / N°025·page 24·fr... aux articles 26 et 31 des statuts. Le Conseil d'Administration. ...
- Journal Officiel·1969 / N°022·page 22·fr...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au Greffe du Tribunal...
- Journal Officiel·1981 / N°040·page 32·fr...Conformément à l'article 27 des statuts, l'Assemblée se compose de...
- Annonces Légales·2014 / N°152·page 18·fr... pouvoirs définis dans les statuts de la société. 2014R04820SRLB2...
- Annonces Légales·2017 / N°028·page 29·fr...- La modification des articles 4, 7 et 8 des statuts. 2017P00301S...
- Journal Officiel·1994 / N°093·page 9·fr...n collaboration avec les instituts similaires dans le monde arabe ...
- Annonces Légales·2017 / N°079·page 26·fr...suivants du CSC et par les statuts de la Société ; - Que le délai...
- Journal Officiel·1971 / N°036·page 34·fr... l'article 30 Alinéa 2 des statuts, une Assemblée Générale Ordinai...