Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1967 / N°024·page 33·fr
    ...deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tribunal...
  • Annonces Légales·2016 / N°036·page 50·fr
    ...'original de contenu de la statuts de société "SOPREFA". - Copie e...
  • Annonces Légales·2018 / N°028·page 40·fr
    ...jeman, 2/ Mise à jour des statuts. Deux exemplaires des actes on...
  • Annonces Légales·2010 / N°126·page 24·fr
    ...e du Lac de Côme, dont les statuts ont été enregistrés à la recett...
  • Journal Officiel·1980 / N°022·page 24·fr
    ...L'article 4 des statuts est modifié en conséquence. N° B-612 ## F...
  • Annonces Légales·2005 / N°103·page 11·fr
    ...Il est à rappeler que conformément à l'article 40 des statuts, seu...
  • Annonces Légales·2009 / N°025·page 26·fr
    ...- La modification de l'article 6 des statuts de la société. 2009G...
  • Annonces Légales·2012 / N°091·page 25·fr
    ...- Modification des articles 6 et 7 des statuts. - Désignation de M...
  • Journal Officiel·1982 / N°040·page 20·fr
    ...Les articles 6 et 7 des statuts de la Société sont modifiés en con...
  • Journal Officiel·1983 / N°048·page 43·fr
    ...Un exemplaire des statuts, du bilan et des comptes de l'exercice 1...
  • Journal Officiel·1993 / N°051·page 9·fr
    ...es entreprises publiques - statuts des personnels du ministère des...
  • Journal Officiel·2008 / N°019·page 5·fr
    ...e de facultés, écoles ou instituts supérieurs. L'université compo...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 24·fr
    ... aux articles 26 et 31 des statuts. Le Conseil d'Administration. ...
  • Journal Officiel·1969 / N°022·page 22·fr
    ...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au Greffe du Tribunal...
  • Journal Officiel·1981 / N°040·page 32·fr
    ...Conformément à l'article 27 des statuts, l'Assemblée se compose de...
  • Annonces Légales·2014 / N°152·page 18·fr
    ... pouvoirs définis dans les statuts de la société. 2014R04820SRLB2...
  • Annonces Légales·2017 / N°028·page 29·fr
    ...- La modification des articles 4, 7 et 8 des statuts. 2017P00301S...
  • Journal Officiel·1994 / N°093·page 9·fr
    ...n collaboration avec les instituts similaires dans le monde arabe ...
  • Annonces Légales·2017 / N°079·page 26·fr
    ...suivants du CSC et par les statuts de la Société ; - Que le délai...
  • Journal Officiel·1971 / N°036·page 34·fr
    ... l'article 30 Alinéa 2 des statuts, une Assemblée Générale Ordinai...