Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2026 / N°113·page 21·fr
    ...Les Parcelles cadastralles N° 176 et 177 Imadet Fdhoul Secteur « C...
  • Journal Officiel·2002 / N°010·page 2·fr
    ...angement de la vocation d'une parcelle de terre classée dans les a...
  • Journal Officiel·2009 / N°059·page 22·fr
    - le code de la comptabilité publique, - les marchés publics. ## ...
  • Journal Officiel·2018 / N°043·page 2·fr
    ...aire général de documents et d'archives appartenant au corps des g...
  • Journal Officiel·2024 / N°018·page 10·fr
    ...Pour les architectes : Sous réserve des dispositions de l'article...
  • Journal Officiel·2014 / N°010·page 16·fr
    ...Monsieur Abdelfattah El Jaray, architecte principal, est chargé de...
  • Journal Officiel·2020 / N°110·page 2·fr
    ...t d'archives au corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·1979 / N°033·page 61·fr
    ...- Ministère de la Défense Nationale - Service Central des Marchés ...
  • Journal Officiel·1958 / N°087·page 17·fr
    ...« Saniet Cheriki et Birouana », consistant en une parcelle de terr...
  • Journal Officiel·2018 / N°021·page 1·fr
    ...663 Nomination d'un gestionnaire en chef de documents et d'archive...
  • Journal Officiel·1974 / N°055·page 25·fr
    ...Première parcelle : Au Sud : La deuxième parcelle. A l'Est : La ...
  • Journal Officiel·1996 / N°004·page 64·fr
    ...6 * architecte principal : 2 * ingénieur des travaux : 10 * géolog...
  • Journal Officiel·2008 / N°011·page 10·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·1994 / N°039·page 7·fr
    ...| | | | - Pour le transport de marchandises et pour le transpor...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 223·fr
    ...Office de la Marine Marchande et des Ports Domaine de la prestatio...
  • Journal Officiel·1983 / N°055·page 13·fr
    ...N° 24520) - Parcours Drâa Tammar - Les Dunes de Barrouta - Parcour...
  • Journal Officiel·2001 / N°025·page 24·fr
    ...6) Architecture des systèmes d'information : - architecture répart...
  • Journal Officiel·2011 / N°075·page 7·fr
    ...ives générales applicable aux marchés publics de travaux (1). Le ...
  • Journal Officiel·1988 / N°029·page 21·fr
    | N° d'ordre des parcelles | N° des parcelles sur les plans | N° ...
  • Journal Officiel·1986 / N°044·page 21·fr
    ...Ces parcelles sont : ## I) GOUVERNORAT DE KASSERINE | Délégatio...