Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2004 / N°166·page 4·fr
    ...Il s'agit d'un terrain à usage de construction avec une maison pou...
  • Annonces Légales·2006 / N°038·page 40·fr
    ...Il s'agit de 150 parts de la totalité de l'immeuble objet du TF n°...
  • Annonces Légales·2008 / N°103·page 27·fr
    ...Il s'agit d'un villa destiné à l'habitation sis à cité Zayatine Té...
  • Annonces Légales·2022 / N°001·page 12·fr
    ...Il s'agit de neufs (9) parcelles de terrains à vocation agricole s...
  • Annonces Légales·2008 / N°044·page 47·fr
    ...Il s'agit des immeubles sis à la zone industrielle Bir El Kasqa Bo...
  • Annonces Légales·2011 / N°065·page 49·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain sise délégation de Djebeniana ...
  • Journal Officiel·1984 / N°040·page 20·fr
    ...e à identifier, latitude et longitude ; h) Nombre des membres d'é...
  • Annonces Légales·2008 / N°127·page 34·fr
    ...**Immeuble saisi :** Il s'agit d'une parcelle de terrain sise rou...
  • Annonces Légales·2010 / N°136·page 12·fr
    ...DIGITAL SOLUTION KNOWLEDGE AND SECURITY «SDKS». Objet social : Mai...
  • Annonces Légales·2011 / N°133·page 34·fr
    ...Il s'agit des parts indivis d'un terrain nu constituant de 200/557...
  • Annonces Légales·2014 / N°147·page 38·fr
    ...Il s'agit de la totalité des parts indivises objet du titre foncie...
  • Annonces Légales·2024 / N°046·page 11·fr
    ...Il s'agit d'un terrain nu à Bâtir fait parti du plan d'Aménagement...
  • Annonces Légales·2004 / N°158·page 2·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble moderne composé d'un RDC et de 2 étages. L...
  • Journal Officiel·1962 / N°057·page 8·fr
    ...n tenant compte des intérêts légitimes des populations, le Secréta...
  • Annonces Légales·2006 / N°068·page 20·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain de 601 m² objet du titre fonci...
  • Annonces Légales·2009 / N°149·page 20·fr
    ...Il s'agit de la somme des durées pondérées par les flux de rembour...
  • Annonces Légales·2011 / N°019·page 40·fr
    ...Il s'agit des parts indivises d'une surface de 85,1875 m² dans la ...
  • Annonces Légales·2011 / N°042·page 48·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain à vocation agricole contenant quelqu...
  • Annonces Légales·2016 / N°015·page 41·fr
    ...La visite de l'immeuble dont il s'agit, peut être effectuée tous l...
  • Annonces Légales·2022 / N°045·page 12·fr
    ...Il s'agit d'un terrain titre bleu n°77800 Monastir numéro de parce...