Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2019 / N°032·page 11·fr
    ...la totalité des parts indivises du titre foncier n° 2243 Monastir ...
  • Annonces Légales·2006 / N°060·page 42·fr
    ...La totalité de 109.25 parts indivis sur 437 parts (109.25/435) de ...
  • Journal Officiel·1976 / N°050·page 17·fr
    ...uerra, tous pour 1 - 2 dans l'indivision ; 5) Mohamed Ben Seghaler...
  • Journal Officiel·1977 / N°030·page 51·fr
    ...Tous agissant en leurs qualités de propriétaires indivis et en ver...
  • Journal Officiel·1979 / N°067·page 4·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2018 / N°064·page 35·fr
    ...Ce sont des parts indivises de 60 parts de la totalité de 80 parts...
  • Annonces Légales·2010 / N°049·page 44·fr
    ...Toutes les parts indivises soit 13862,75 parts sur 78789 revenant ...
  • Annonces Légales·2017 / N°153·page 41·fr
    ...2017R05448VEPA1 Vente par adjudication de parts indivises de titr...
  • Annonces Légales·2008 / N°062·page 31·fr
    ...Il sera procédé à la vente de toutes les parts indivises représent...
  • Journal Officiel·1975 / N°005·page 4·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2012 / N°147·page 16·fr
    ...insi que les états financiers individuels et consolidés arrêtés au...
  • Annonces Légales·2016 / N°116·page 40·fr
    ...Parts Indivises à vendre : Les 1 /4 indivises du TF N° = 53187 Sfa...
  • Annonces Légales·2018 / N°011·page 49·fr
    ...Mise à prix des parts indivises objet de la présente saisie : Deux...
  • Annonces Légales·2006 / N°025·page 29·fr
    ...1) Toutes les 2668/11230 parts indivises, objet du TF n° 51678 Tun...
  • Journal Officiel·1977 / N°071·page 9·fr
    ...**Article Premier.** — Le droit de jouissance individuelle ou fami...
  • Annonces Légales·2014 / N°064·page 42·fr
    ...ptes sur les états financiers individuels et consolidés arrêtés au...
  • Annonces Légales·2006 / N°065·page 27·fr
    ...Il s'agit des 33090,2 parts 153411 parts indivises appartenant au ...
  • Annonces Légales·2005 / N°019·page 2·fr
    ...Mbarek Tunis les 4486m2 parts indivises, dans le titre foncier n° ...
  • Annonces Légales·2007 / N°076·page 35·fr
    ...la totalité des 308/7564 parts indivises revenant en propriété à M...
  • Annonces Légales·2008 / N°072·page 27·fr
    ...Il consiste en la moitié indivis de l'immeuble consistant en une v...