22 672 résultats pour ""INDIV""
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- Annonces Légales·2006 / N°060·page 42·fr...La totalité de 109.25 parts indivis sur 437 parts (109.25/435) de ...
- Journal Officiel·1976 / N°050·page 17·fr...uerra, tous pour 1 - 2 dans l'indivision ; 5) Mohamed Ben Seghaler...
- Journal Officiel·1977 / N°030·page 51·fr...Tous agissant en leurs qualités de propriétaires indivis et en ver...
- Journal Officiel·1979 / N°067·page 4·fr...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
- Annonces Légales·2018 / N°064·page 35·fr...Ce sont des parts indivises de 60 parts de la totalité de 80 parts...
- Annonces Légales·2010 / N°049·page 44·fr...Toutes les parts indivises soit 13862,75 parts sur 78789 revenant ...
- Annonces Légales·2017 / N°153·page 41·fr...2017R05448VEPA1 Vente par adjudication de parts indivises de titr...
- Annonces Légales·2008 / N°062·page 31·fr...Il sera procédé à la vente de toutes les parts indivises représent...
- Journal Officiel·1975 / N°005·page 4·fr...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
- Annonces Légales·2012 / N°147·page 16·fr...insi que les états financiers individuels et consolidés arrêtés au...
- Annonces Légales·2016 / N°116·page 40·fr...Parts Indivises à vendre : Les 1 /4 indivises du TF N° = 53187 Sfa...
- Annonces Légales·2018 / N°011·page 49·fr...Mise à prix des parts indivises objet de la présente saisie : Deux...
- Annonces Légales·2006 / N°025·page 29·fr...1) Toutes les 2668/11230 parts indivises, objet du TF n° 51678 Tun...
- Journal Officiel·1977 / N°071·page 9·fr...**Article Premier.** — Le droit de jouissance individuelle ou fami...
- Annonces Légales·2014 / N°064·page 42·fr...ptes sur les états financiers individuels et consolidés arrêtés au...
- Annonces Légales·2006 / N°065·page 27·fr...Il s'agit des 33090,2 parts 153411 parts indivises appartenant au ...
- Annonces Légales·2005 / N°019·page 2·fr...Mbarek Tunis les 4486m2 parts indivises, dans le titre foncier n° ...
- Annonces Légales·2007 / N°076·page 35·fr...la totalité des 308/7564 parts indivises revenant en propriété à M...
- Annonces Légales·2008 / N°072·page 27·fr...Il consiste en la moitié indivis de l'immeuble consistant en une v...