Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Annonces Légales·2023 / N°097·page 9·fr
    4) Avocat poursuivant : Maître Boughazli Mustapha, avocat à la cou...
  • Journal Officiel·2006 / N°027·page 15·fr
    ...d'un permis de recherche d'hydrocarbures dit permis « Mezzouna » ...
  • Annonces Légales·2011 / N°009·page 15·fr
    ...3- L'avocat Poursuivant : Maître Bouzaiene Houcine avocat à la cas...
  • Annonces Légales·2009 / N°082·page 45·fr
    ...Pour d'amples renseignements contacter l'Avocat poursuivant ou le ...
  • Journal Officiel·1984 / N°029·page 22·fr
    ...L'Avocat poursuivant : Maître Khaled Ghanouchi Avocat près la Cour...
  • Annonces Légales·2014 / N°133·page 45·fr
    ...2014404705FCCC2 ## Location gérance libre ## Location en Gérance...
  • Annonces Légales·2012 / N°050·page 44·fr
    ...Avocat poursuivant : Maître BHAR Abdellatif, Avocat près de la cou...
  • Annonces Légales·2011 / N°002·page 37·fr
    ...2010P01084FCCC2 ## Location gérance libre ## Location d'un Fonds...
  • Annonces Légales·2026 / N°046·page 3·fr
    ...Oui Convocation AG : Via plateforme Lieu AG : Selon convocation....
  • Annonces Légales·2024 / N°063·page 7·fr
    ...Les oppositions se font chez le locataire au local concerné dans u...
  • Annonces Légales·2007 / N°065·page 36·fr
    ...Avocat poursuivant : Maître Abdelwaheb Rebaï, avocat associé au La...
  • Annonces Légales·2008 / N°111·page 30·fr
    ...L'enchérissement ne peut avoir lieu que par voie d'avocat après co...
  • Annonces Légales·2010 / N°054·page 39·fr
    Avocat poursuivant : Maître Kamel Ben Fredj 56 Rue Houcine Bouzaye...
  • Annonces Légales·2013 / N°136·page 48·fr
    ...3) Avocat poursuivant : Maître Boughazli Mustapha, avocat à la cou...
  • Annonces Légales·2015 / N°038·page 33·fr
    Location gérance libre Location d'un fonds de commerce En vertu ...
  • Annonces Légales·2008 / N°030·page 67·fr
    ...2008N00331FCCC2 --- ## Location gérance libre ## Location d'un ...
  • Journal Officiel·1974 / N°067·page 11·fr
    ...— 250 dinars par ha pour les terres à vocation très intensive; — ...
  • Journal Officiel·2017 / N°063·page 22·fr
    ...## Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environneme...
  • Annonces Légales·2005 / N°027·page 5·fr
    ...L'avocat poursuivant : Maître Mohamed Moncef Barouni avocat à la c...
  • Annonces Légales·2010 / N°037·page 41·fr
    ...- L'Avocat poursuivant : Maître Akram Moussa, Avocat 6 rue Lagha l...