Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Journal Officiel·2008 / N°095·page 155·fr
    Vu le décret n° 75-384 du 17 juin 1975, autorisant les ministres e...
  • Journal Officiel·1998 / N°045·page 17·fr
    ...r de la liaison recherche vulgarisation à la direction de la diffu...
  • Journal Officiel·1983 / N°041·page 64·fr
    ...Régularisation et approbation des comptes et bilans pour les exerc...
  • Journal Officiel·1998 / N°062·page 31·fr
    ...général de l'agence de la vulgarisation et de la formation agricol...
  • Journal Officiel·1971 / N°028·page 19·fr
    ...leur compte, sollicitent l'autorisation d'établir et exploiter, co...
  • Annonces Légales·2009 / N°088·page 45·fr
    ...trangers il faut obtenir l'autorisation préalable du gouverneur. ...
  • Journal Officiel·1981 / N°047·page 10·fr
    ...2.** — Le montant de cette révalorisation est égal au produit de l...
  • Journal Officiel·1992 / N°034·page 9·fr
    ... ministre Hamed Karoui ## AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE A...
  • Journal Officiel·2017 / N°092·page 15·fr
    ...Article 2 (nouveau) - L'octroi de l'autorisation d'implantation de...
  • Journal Officiel·1985 / N°070·page 5·fr
    ...ieur du 27 septembre 1985, autorisant la construction de la dériva...
  • Journal Officiel·1979 / N°065·page 5·fr
    ...79-899 du 30 octobre 1979, autorisant la commune de Hammam Sousse ...
  • Journal Officiel·1997 / N°074·page 4·fr
    ...## LISTE D'APTITUDE Liste d'aptitude spéciale pour la titularisat...
  • Journal Officiel·2004 / N°041·page 38·fr
    ...en professionnel pour la titularisation des agents temporaires de ...
  • Journal Officiel·2006 / N°093·page 27·fr
    ...e du projet - Formulaire d'autorisation préalable (disponible à la...
  • Annonces Légales·2020 / N°031·page 34·fr
    ...77.234 | 8.763.900 | | Régularisation du résultat d'exploitation...
  • Journal Officiel·1971 / N°003·page 3·fr
    ...— Dépenses de régularisation-chapitre III, section IV. Secrétariat...
  • Annonces Légales·2009 / N°139·page 37·fr
    ...* Les étrangers doivent obtenir l'autorisation préalable de Monsie...
  • Annonces Légales·2019 / N°006·page 16·fr
    ... de l'exercice clos 2015 - Autorisations des conventions réglement...
  • Journal Officiel·1979 / N°045·page 4·fr
    ... 79-627 du 4 juillet 1979, autorisant la commune de Nabeul à contr...
  • Annonces Légales·2017 / N°047·page 47·fr
    ... étrangers doivent avoir l'autorisation préalable de Mr le gouvern...